Travaux d'aménagement de la ZAC multisite de Jouy-le-Moutier dite « ZAC de l'Hautiloise » — secteurs Forbeufs et Bruzacques/Cœur de Ville

SPLA Cergy-Pontoise aménagement

La présente opération consiste à réaliser les aménagements des espaces publics et la viabilisation des lots, dans la continuité de ceux qui ont été engagés dans une première phase.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-01 Avis de marché
2016-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage
Quantité ou étendue:
Cette opération de travaux est divisée en 3 lots:— lot n° 1 — voiries et réseaux divers,— lot n° 2 — éclairage et basse tension,— lot n° 3 — espaces verts.Lieu d'exécution: Jouy-le-Moutier (95).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement
Adresse postale: immeuble Le Verger, rue de la Gare
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Téléphone: +33 134201970 📞
Fax: +33 134201989 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075183
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à tranches conditionnelles. Critères d'attributions: les sous-critères du mémoire technique sont décomposés de la façon suivante: Pour les lots n° 1 et n° 2: Présentation de l'entreprise /10. Moyens humains et matériel affectés au chantier /10. Note présentant la provenance des matériaux ainsi que les fiches techniques des fournitures proposées /20. Planning prévisionnel détaillé et phasage, accompagné d'une note d'analyse /10. Note méthodologique comprenant notamment une note sur la compréhension du projet et les méthodologies particulières d'exécution des principales tâches /30. Schéma d'organisation et de suivi des déchets (Sosed) /10. Note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que les mesures de sécurité et de protection pour les travaux nécessitant une attention particulière à l'exécution /10. Pour le lot n° 3: Note méthodologique du chantier et mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre: 20 points. Description des moyens humains et matériels mis en œuvre: 10 points. Compréhension du planning, optimisation des délais de la phase chantier et phase entretien: 10 points. Performance environnementale en phase chantier et en phase entretien: 15 points. Provenance, caractéristiques et type d'accessoires de plantation et substrats courants: 10 points. Provenance et caractéristiques des végétaux: 35 points. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés. La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme. Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme. À titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de juillet 2016. La proposition de variantes est autorisée pour les lots n° 1 et n° 2. Les candidats peuvent librement et de leur propre chef effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans le cadre de l'élaboration de leur proposition. Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente opération consiste à réaliser les aménagements des espaces publics et la viabilisation des lots, dans la continuité de ceux qui ont été engagés dans une première phase.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Voiries et réseaux divers.Le marché du lot 1 concerne les travaux de terrassements, assainissement, réseaux divers, voiries, ouvrages de génie civil, serrurerie et mobilier urbain.
Voiries et réseaux divers.
Le marché du lot 1 concerne les travaux de terrassements, assainissement, réseaux divers, voiries, ouvrages de génie civil, serrurerie et mobilier urbain.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Éclairage et basse tension.Le marché du lot 2 concerne les travaux de réseau d'électricité basse tension et d'éclairage, ainsi que les travaux de fourniture et pose des candélabres.
Éclairage et basse tension.
Le marché du lot 2 concerne les travaux de réseau d'électricité basse tension et d'éclairage, ainsi que les travaux de fourniture et pose des candélabres.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Espaces verts.Le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en œuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.
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Espaces verts.
Le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en œuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Cette opération de travaux est divisée en 3 lots:
— lot n° 1 — voiries et réseaux divers,
— lot n° 2 — éclairage et basse tension,
— lot n° 3 — espaces verts.
Lieu d'exécution: Jouy-le-Moutier (95).
Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.ii.6° du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Durée de l'accord: 53 mois
Numéro de référence: spla2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur signée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005,
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste de travaux exécutés ou en cours d'exécution de nature et d'ampleur similaire au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le maître d'ouvrage, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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— Un certificat de qualification en cours de validité ou références équivalentes (certificats de capacité):
— pour l'entreprise du lot 1:
Qualifications FNTP:
2321, 2342, 341, 3421, 3451, 346, 5118, 5144
— pour l'entreprise du lot 2:
6413, 651
Qualifelec: Tn4, Bt-S
— Pour l'entreprise du lot 3
Qualipaysage
— plantations: classe 5 P120 (ex P 115) / p 131,
— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ainsi qu'un descriptif des moyens matériels pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration de l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte.
Le titulaire peut fournir une garantie à première demande remplaçant l'application de la retenue de garantie.
Il n'est pas autorisé à fournir une caution personnelle et solidaire en remplacement de la retenue de garantie.
Il est prévu le versement d'une avance de 5 % du montant initial (TTC).
Le titulaire aura à produire une garantie d'un montant équivalent à la dite avance sous forme d'une garantie à première demande.
Les sûretés seront libérées à la fin de la résorption de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai maximum de paiement de l'avance est de 45 jours.
Le délai de paiement des acomptes est de 45 jours fin de mois date d'émission de facture, à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'oeuvre.
Par dérogation à l'article 13.4.4 du CCAG, le délai maximum de paiement du solde est de 45 jours, à compter de la date de réception du décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit en entreprise générale, soit en entreprises groupées.
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48090254300010
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement
Adresse postale: immeuble Le Verger — rue de la Gare
Code postal: 95015
Courrier électronique: spla@cergypontoise-amenagement.fr 📧
Nom: SPLA Cergy-Pontoise Aménagement: M. le directeur
Adresse postale: immeuble le Verger — rue de la Gare

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spla2016
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles.
Critères d'attributions: les sous-critères du mémoire technique sont décomposés de la façon suivante:
Pour les lots n° 1 et n° 2:
Présentation de l'entreprise /10.
Moyens humains et matériel affectés au chantier /10.
Note présentant la provenance des matériaux ainsi que les fiches techniques des fournitures proposées /20.
Planning prévisionnel détaillé et phasage, accompagné d'une note d'analyse /10.
Note méthodologique comprenant notamment une note sur la compréhension du projet et les méthodologies particulières d'exécution des principales tâches /30.
Schéma d'organisation et de suivi des déchets (Sosed) /10.
Note indiquant les principales mesures prévues pour assurer la sécurité et l'hygiène sur le chantier ainsi que les mesures de sécurité et de protection pour les travaux nécessitant une attention particulière à l'exécution /10.
Pour le lot n° 3:
Note méthodologique du chantier et mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre: 20 points.
Description des moyens humains et matériels mis en œuvre: 10 points.
Compréhension du planning, optimisation des délais de la phase chantier et phase entretien: 10 points.
Performance environnementale en phase chantier et en phase entretien: 15 points.
Provenance, caractéristiques et type d'accessoires de plantation et substrats courants: 10 points.
Provenance et caractéristiques des végétaux: 35 points.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les horaires d'ouverture des bureaux sont du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf les samedis, dimanches et jours fériés.
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support physique électronique et sur support dématérialisé: http://marches-publics.info/accueil.htm
Pour information, les entreprises téléchargeant le DCE reçoivent automatiquement l'ensemble des messages déjà envoyés (questions-réponses) sous réserve de s'identifier sur la plateforme.
Les questions-réponses ne sont pas transmises en cas de téléchargement anonyme.
À titre indicatif, il est prévu que les travaux commenceront au mois de juillet 2016.
La proposition de variantes est autorisée pour les lots n° 1 et n° 2.
Les candidats peuvent librement et de leur propre chef effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans le cadre de l'élaboration de leur proposition.
Possibilité de présenter pour les lots 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Cité judiciaire, 3 rue Victor Hugo, BP 50220
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95302
Téléphone: +33 172587000 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-pontoise.justice.fr/ 🌏
Fax: +33 172587379 📠
Source: OJS 2016/S 046-075183 (2016-03-01)
Avis d'attribution de marché (2016-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 339 337 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble le Verger, rue de la Gare
Code postal: 95015
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: spla@cergypontoiseamenagement.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-24 📅
Date de publication: 2016-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 123-219962
Se réfère à l'avis: 2016/S 046-075183
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Voiries et Réseaux Divers
Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.ii.6° du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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Intitulé du lot: Eclairage et basse tension
Espaces verts
Brève description:
Le marché du lot 3 concerne les fournitures horticoles, les travaux de terrassements pour la confection des fosses de plantation, la reprise et mise en place de la terre végétale préalablement décapée, stockée et conservée par le lot 1, ou la fourniture et mise en oeuvre de terre végétale et granulats pour les mélanges terre pierre et les travaux de plantations de végétaux relatifs aux premiers aménagements d'espaces publics réalisés sur les secteurs Bruzacques et Forboeufs dans le cadre du présent marché.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, 3 rue Victor Hugo
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ti-pontoise@justice.fr 📧
Source: OJS 2016/S 123-219962 (2016-06-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-d’Oise
Fournisseurs:
Cochery IDF Quesnot Paysage Segex Energies
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Ouvrages annexes de pipelines et de câbles