Travaux — collège Arthur Rimbaud — Marseille
Département des Bouches-du-Rhône
Travaux de restructuration des accès et du pôle administratif et création d'une salle polyvalente au collège Arthur Rimbaud à Marseille (relance de tous les lots déclarés sans suite).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • entreprise Gentiletti
- • Entreprise Maniebat
- • Entreprise Massibat
- • Environnement Méditerranée
- • Jean Morel et associés
- • Provençale d'Aluminium
- • Segilped
- • Société AIC Bat
- • Société ATC
- • Société Samcro Sud Est
- • Sociétè Thyssenkrupp ascenseurs
- • SOGEV
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche › Travaux de construction de bâtiments scolaires
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-29 | Avis de marché |
| 2016-04-05 | Informations complémentaires |
| 2016-04-08 | Informations complémentaires |
| 2017-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 0413312107 📞
Fax: +33 0413312195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-107877
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Terrassements — VRD
Brève description: Terrassements — VRD.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Démolitions — gros œuvre — étanchéité — constructions modulaires
Brève description: Démolitions — gros œuvre — étanchéité — constructions modulaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bardages — isolation
Brève description: Bardages — isolation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — serrurerie
Brève description: Menuiseries extérieures — serrurerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux plafonds
Brève description: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Électricité courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité courants forts — courants faibles.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs — faïences
Brève description: Revêtements de sols durs — faïences.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture — sols souples — signalétique
Brève description: Peinture — sols souples — signalétique.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Numéro de référence: E4DGACMC30092015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 traverse Santi, 13015 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9 (50)
2. Prix: lots 2 et 6 (60)
3. Prix: lots 7, 10, 11, 12 et 13 (80)
4. Valeur technique: lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9 (50)
5. Valeur technique: lots 2 et 6 (40)
6. Valeur technique: lots 7, 10, 11, 12 et 13 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: M. Cordier Marc
Renseignements administratifs: DGAC — service — marchés — bureau B2144 — Marc Cordier: +33 0413312107 renseignements techniques: DAC — service construction collèges — Bureau B2152 — Catherine Maresca: +33 0413311922
Mme Giovacchini Monique
Téléphone: +33 0413311748 📞
Fax: +33 0413311482 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E4DGACMC30092015-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 0413311620 📞
Fax: +33 0413311498 📠
Source: OJS 2016/S 063-107877 (2016-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Téléphone: +33 0413312107 📞
Fax: +33 0413312195 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date limite de soumission: 2016-04-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-107877
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est fixé à 12 mois y compris pendant les vacances scolaires. La période de préparation est de 4 semaines (incluse dans le délai global d'intervention) à laquelle s'ajoutera 1 an au titre de la garantie de parfait achèvement (GPA).
Appel d'offres Ouvert conformément aux articles 10, 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires àla consultation de ce système ou de cet espace,
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au Règlement de Consultation pour en prendre connaissance. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur le site Internet des marchés publics du Département des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.
Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au Règlement de la Consultation. Pour les candidats étrangers, la traduction doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restructuration des accès et du pôle administratif et création d'une salle polyvalente au collège Arthur Rimbaud à Marseille (relance de tous les lots déclarés sans suite).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Terrassements — VRD
Brève description: Terrassements — VRD.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Désamiantage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Démolitions — gros œuvre — étanchéité — constructions modulaires
Brève description: Démolitions — gros œuvre — étanchéité — constructions modulaires.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Bardages — isolation
Brève description: Bardages — isolation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — serrurerie
Brève description: Menuiseries extérieures — serrurerie.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Cloisons — doublages — faux plafonds
Brève description: Cloisons — doublages — faux plafonds.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Électricité courants forts — courants faibles
Brève description: Électricité courants forts — courants faibles.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — plomberie
Brève description: Chauffage — ventilation — plomberie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Revêtements de sols durs — faïences
Brève description: Revêtements de sols durs — faïences.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Peinture — sols souples — signalétique
Brève description: Peinture — sols souples — signalétique.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description: Ascenseur.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Espaces verts
Brève description: Espaces verts.
Numéro de référence: E4DGACMC30092015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 traverse Santi, 13015 Marseille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat (le cas échéant, chaque membre du groupement) devra renseigner les formulaires Dc1 et Dc2 (joints au dossier de consultation) ou fournir les justifications demandées dans ces imprimés concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, le candidat devra fournir la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Il est précisé que le candidat doit être impérativement autorisé à poursuivre son activité pour une durée au moins égale à celle du marché.
Afficher plus
Le candidat (le cas échéant, chaque membre du groupement) devra renseigner la déclaration du candidat (formulaire Dc2 joint au dossier de consultation) précité en ce qui concerne sa situation financière, et notamment son chiffre d'affaires (HT) des 3 derniers exercices clos.
Afficher plus
Renseignements relatifs aux moyens du candidat:
— effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement,
— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose.
Le candidat devra fournir des qualifications professionnelles(éléments indiqués à l'article 4.1.2 du Règlement de Consultation) ou équivalent. En l'absence de qualification, il devra fournir 3 références réalisées au cours des 5 dernières années, avec indication de la nature de l'ouvrage, du Maître d'ouvrage, des travaux se rapportant au niveau de références exigé, du lieu, du montant ou du volume et de l'année. Le candidat peut justifier de ses compétences professionnelles par tous moyens, notamment par des attestations de Maîtres d'ouvrage sur des travaux de même nature.
Afficher plus
Le candidat devra également fournir une preuve d'assurance pour risques professionnels.
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire du marché devra constituer une retenue de garantie, qui est égale à 5 % du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants, lorsque le marché est assorti d'un délai de garantie (article 101 du CMP).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché public sera effectué sur le budget général de la collectivité en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours sur le budget départemental. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le Maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit, bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires.
Afficher plus
Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique:
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage;
Afficher plus
— le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Chaque marché sera dévolu soit à une entreprise unique spécialisée dans le corps d'état, soit à un groupement solidaire d'entreprises.
Autres conditions particulières:
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du lot no 3 du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (cf. Article 3 du CCAP).
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9 (50)
2. Prix: lots 2 et 6 (60)
3. Prix: lots 7, 10, 11, 12 et 13 (80)
4. Valeur technique: lots 1, 3, 4, 5, 8 et 9 (50)
5. Valeur technique: lots 2 et 6 (40)
6. Valeur technique: lots 7, 10, 11, 12 et 13 (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: M. Cordier Marc
Renseignements administratifs: DGAC — service — marchés — bureau B2144 — Marc Cordier: +33 0413312107 renseignements techniques: DAC — service construction collèges — Bureau B2152 — Catherine Maresca: +33 0413311922
Mme Giovacchini Monique
Téléphone: +33 0413311748 📞
Fax: +33 0413311482 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E4DGACMC30092015-1
Informations complémentaires
Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est fixé à 12 mois y compris pendant les vacances scolaires. La période de préparation est de 4 semaines (incluse dans le délai global d'intervention) à laquelle s'ajoutera 1 an au titre de la garantie de parfait achèvement (GPA).
Afficher plus
Appel d'offres Ouvert conformément aux articles 10, 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:
Afficher plus
— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires àla consultation de ce système ou de cet espace,
— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.
Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au Règlement de Consultation pour en prendre connaissance. Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur le site Internet des marchés publics du Département des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.
Afficher plus
Les modalités de remise des offres par voie électronique sont précisées dans l'annexe au Règlement de la Consultation. Pour les candidats étrangers, la traduction doit être effectuée obligatoirement par un traducteur assermenté.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône — service juridique et contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 0413311620 📞
Fax: +33 0413311498 📠
Source: OJS 2016/S 063-107877 (2016-03-29)
Informations complémentaires (2016-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.cg13.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.cordier@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121453
Se réfère à l'avis: 2016/S 063-107877
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2016/S 070-121453 (2016-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.cg13.fr/ 🌏
Courrier électronique: marc.cordier@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-05 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121453
Se réfère à l'avis: 2016/S 063-107877
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2016/S 070-121453 (2016-04-05)
Informations complémentaires (2016-04-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-123575
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2016/S 071-123575 (2016-04-08)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-08 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 071-123575
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2016/S 071-123575 (2016-04-08)
Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2147390.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: smce@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251505
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 Traverse Santi, 13015 Marseille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 80
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
2017-05-18 📅
2017-06-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône — service juridique et contentieux
Source: OJS 2017/S 124-251505 (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2147390.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: smce@cg13.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 124-251505
Numéro JO-S: 124
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 19 Traverse Santi, 13015 Marseille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du coût: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du coût: 80
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-23 📅
2017-05-18 📅
2017-06-02 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches du Rhône — service juridique et contentieux
Source: OJS 2017/S 124-251505 (2017-06-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)