Transports scolaires SIVOS Frangy-en-Bresse

Sivos de Frangy-en-Bresse

Exécution de services de transports scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-18 Avis de marché
2016-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sivos de Frangy-en-Bresse
Adresse postale: Mairie de le Planois
Code postal: 71330
Commune postale: Le Planois
Contact
Courrier électronique: mairie-le-planois@orange.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-18 📅
Date limite de soumission: 2016-05-03 📅
Date de publication: 2016-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 058-098060
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transports scolaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: SIVOS de Frangy-en-Bresse, 71330 Le Planois.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeurs techniques: qualités environnementales (15)
3. Valeurs techniques: qualités d'exécution des prestations (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Guillot Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-39990 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Source: OJS 2016/S 058-098060 (2016-03-18)
Avis d'attribution de marché (2016-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 219183.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOS de Frangy-en-Bresse
Adresse postale: Mairie Le Planois
Contact
Adresse Internet: https://mairie-le-planois@orange.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-18 📅
Date de publication: 2016-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 120-213143
Se réfère à l'avis: 2016/S 058-098060
Numéro JO-S: 120

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport scolaire.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA09

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 120-213143 (2016-06-18)
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