Transports scolaires, périscolaires et autres réguliers et occasionnels
Ville de Thionville
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum à compter de la date de notification jusqu'au 15.7.2020.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 280 000 EUR HT,
— maxi: 400 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-23 | Avis de marché |
| 2016-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16/003ENS
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-thionville.fr 📧
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181477
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — centre communal d'action sociale
Adresse postale: 29 boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 57100
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Adresse postale: rue Georges Ditsch
Point de contact: Mme Brion: poste 559 — Mme Bassan: poste 530
Téléphone: +33 382822525 📞
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — direction de la commande publique
Téléphone: +33 382822530 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2016/S 102-181477 (2016-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16/003ENS
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum à compter de la date de notification jusqu'au 15.7.2020.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 280 000 EUR HT,
— maxi: 400 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-thionville.fr 📧
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-23 📅
Date limite de soumission: 2016-06-27 📅
Date de publication: 2016-05-28 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 102-181477
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum à compter de la date de notification jusqu'au 15.7.2020.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 280 000 EUR HT,
— maxi: 400 000 EUR HT.
Les transports réguliers concernent:
— les transports scolaires réguliers,
— les transports périscolaires réguliers ou périodiques.
Les transports réguliers qui se déroulent quotidiennement ou certains jours fixes de la semaine, selon des itinéraires et horaires déterminés pour l'année scolaire comprennent:
— 2 services scolaires,
— une desserte de restaurants scolaires,
— les transports des mercredis,
— les services écoles primaires/centre de loisirs nautiques.
Les transports non réguliers, concernent essentiellement:
— les transports scolaires, Théâtre, Conservatoire de musique,
— les services du centre d'éducation routière/école,
— les transports divers occasionnels durant toute l'année.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie de l'inscription au registre régional des transporteurs publics routiers de voyageurs,
— copie de la licence de transport communautaire de voyageurs en cours de validité.
Procédure
Procédure accélérée:
Conformément à l'article 67-2 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le délai minimal est ramené à trente jours car les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — centre communal d'action sociale
Adresse postale: 29 boulevard Jeanne d'Arc
Code postal: 57100
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Adresse postale: rue Georges Ditsch
Point de contact: Mme Brion: poste 559 — Mme Bassan: poste 530
Téléphone: +33 382822525 📞
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — direction de la commande publique
Téléphone: +33 382822530 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Source: OJS 2016/S 102-181477 (2016-05-23)
Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires, périscolaires et autres réguliers et occasionnels.
Valeur totale du marché: 120151.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273558
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181477
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — Centre communal d'action sociale
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports scolaires, périscolaires et autres réguliers et occasionnels.
Valeur totale du marché: 120151.13 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273558
Se réfère à l'avis: 2016/S 102-181477
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter de la date de notification jusqu'au 15.7.2020.
Les montants minimum et maximum sont les suivants:
Mini: 280 000 EUR (HT).
Maxi: 400 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter de la date de notification jusqu'au 15.7.2020.
Les montants minimum et maximum sont les suivants:
Mini: 280 000 EUR (HT).
Maxi: 400 000 EUR (HT).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-01 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Thionville — Centre communal d'action sociale
Référence
Informations complémentaires
Les pièces du marchés peuvent être consultées à la Direction de la commande publique — rue Georges Ditsch 57100 Thionville de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Source: OJS 2016/S 151-273558 (2016-08-04)
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