Transports scolaires et périscolaires réguliers

Ville de Montbrison

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra assurer les missions suivantes:
— effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville
— transporter les enfants des écoles maternelles et élémentaires le mercredi midi dans le cadre des activités extrascolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Planche

Qui ?

• Ville de Montbrison

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-12	Avis de marché
2016-08-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16fs-0021-T
Brève description:

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra assurer les missions suivantes: — effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville — transporter les enfants des écoles maternelles et élémentaires le mercredi midi dans le cadre des activités extrascolaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbrison
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 50179
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-montbrison.fr 📧
Téléphone: +33 477961818 📞
Fax: +33 477580016 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-15 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166128
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra assurer les missions suivantes:

— effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville

— transporter les enfants des écoles maternelles et élémentaires le mercredi midi dans le cadre des activités extrascolaires.

Valeur totale estimée: 90 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter du 1er septembre 2016 pour une durée de 1 an.

Il pourra être reconduit par décision expresse de la Ville de Montbrison par période de 1 an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Aucune indemnité ne sera versée en cas de non reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm

— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des grilles horaires proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420147700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Montbrison
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, Cs 50179
Téléphone: +33 477963900 📞
Fax: +33 477963950 📠
Pays: Loire 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 093-166128 (2016-05-12)

Avis d'attribution de marché (2016-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra assurer les missions suivantes: — effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la Commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville, — transporter les enfants des écoles maternelles et élémentaires le mercredi midi dans le cadre des activités extrascolaires.

Valeur totale du marché: 91 890 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-04 📅
Date de publication: 2016-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 151-273554
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166128
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la Commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-22 📅
Source: OJS 2016/S 151-273554 (2016-08-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)