Transports scolaires
Ville de Divonne-les-Bains
Marché de transports scolaires (élémentaires, maternelles et collégiens).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-26 | Avis de marché |
| 2016-08-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Marché de transports scolaires (élémentaires, maternelles et collégiens).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Divonne-les-Bains
Adresse postale: 73 avenue des Thermes
Code postal: 01220
Commune postale: Divonne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.voixdelain.fr 🌏
Courrier électronique: therese.nurchi@divonne.fr 📧
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.voixdelain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149751
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves (élémentaires et maternelles)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché d'une année reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Transport de collègiens
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des collégiens habitant à moins de 3 km du collège Marcel Anthonioz.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149751 (2016-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Marché de transports scolaires (élémentaires, maternelles et collégiens).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Divonne-les-Bains
Adresse postale: 73 avenue des Thermes
Code postal: 01220
Commune postale: Divonne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.voixdelain.fr 🌏
Courrier électronique: therese.nurchi@divonne.fr 📧
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.voixdelain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-26 📅
Date limite de soumission: 2016-06-07 📅
Date de publication: 2016-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 085-149751
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves (élémentaires et maternelles)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport des élèves (élémentaires et maternelles) vers les installations sportives municipales, vers les site de ski de la Vattay, vers le centre culturel.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché d'une année reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Transport de collègiens
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport des collégiens habitant à moins de 3 km du collège Marcel Anthonioz.
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.voixdelain.fr 🌏
URL des documents: http://www.voixdelain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 085-149751 (2016-04-26)
Avis d'attribution de marché (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-302109
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149751
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport des élèves (élémentaires et maternelles).
Intitulé du lot: Transport de collégiens
Brève description: Transport de collégiens habitant à moins de 3 km du collège Marcel Anthonioz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Source: OJS 2016/S 168-302109 (2016-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport scolaire des élèves de maternelles et élémentaires et transport des collégiens habitant à moins de 3 km du Collège Marcel Anthonioz.
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-29 📅
Date de publication: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 168-302109
Se réfère à l'avis: 2016/S 085-149751
Numéro JO-S: 168
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport des élèves (élémentaires et maternelles).
Intitulé du lot: Transport de collégiens
Brève description: Transport de collégiens habitant à moins de 3 km du collège Marcel Anthonioz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-11 📅
Source: OJS 2016/S 168-302109 (2016-08-29)
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