Transports sanitaires des patients pris en charge par le Centre Hospitalier de Haguenau
Centre hospitalier de Haguenau
La consultation relative aux transports sanitaires des patients pris en charge par le Centre Hospitalier de Haguenau est composée de 3 lots:
— lot 1: transports en position assise (véhicules sanitaires légers),
— lot 2: transports en position allongée (ambulances),
— lot 3: transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique.
Le délai de réception des offres était de 2016-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-07 | Avis de marché |
| 2017-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063494 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395020
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transports en position assise (véhicules sanitaires légers)
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports en position assise (véhicules sanitaires légers).
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Transports en position allongée (ambulances)
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en position allongée (ambulances).
Intitulé du lot: Transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du Centre Hospitalier de Haguenau.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Haguenau
Code postal: 67500
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 217-395020 (2016-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
La consultation relative aux transports sanitaires des patients pris en charge par le Centre Hospitalier de Haguenau est composée de 3 lots:
— lot 1: transports en position assise (véhicules sanitaires légers),
— lot 2: transports en position allongée (ambulances),
— lot 3: transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063494 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-07 📅
Date limite de soumission: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-11-10 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 217-395020
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Les marchés seront établis sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant ni quantité minimum ou maximum.
en complément des critères énoncés au paragraphe II.2): le critère technique comprend notamment: dispositions pour assurer la qualité de la prestation et des exigences contractuelles: 30 points — organisation mise en place pour répondre aux demandes de transport et moyens matériels mis à disposition et/ou utilisés pour la prise en charge des demandes: 15 points — moyens humains et véhicules affectés à la réalisation de la prestation: 10 points.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation relative aux transports sanitaires des patients pris en charge par le Centre Hospitalier de Haguenau est composée de 3 lots:
— lot 1: transports en position assise (véhicules sanitaires légers),
— lot 2: transports en position allongée (ambulances),
— lot 3: transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique.
Intitulé du lot: Transports en position assise (véhicules sanitaires légers)
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports en position assise (véhicules sanitaires légers).
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Transports en position allongée (ambulances)
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en position allongée (ambulances).
Intitulé du lot: Transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport pour personne à mobilité réduite et/ou transport bariatrique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du Centre Hospitalier de Haguenau.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670011100013
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier de Haguenau
Code postal: 67500
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Direction des équipements et des ressources logistiques — cellule des marchés
Référence
Informations complémentaires
Les marchés seront établis sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant ni quantité minimum ou maximum.
en complément des critères énoncés au paragraphe II.2): le critère technique comprend notamment: dispositions pour assurer la qualité de la prestation et des exigences contractuelles: 30 points — organisation mise en place pour répondre aux demandes de transport et moyens matériels mis à disposition et/ou utilisés pour la prise en charge des demandes: 15 points — moyens humains et véhicules affectés à la réalisation de la prestation: 10 points.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de référé (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) ou par recours en plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'attribution du marché.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-161514
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003594
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-395020
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de coût: Coût du service
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Source: OJS 2017/S 003-003594 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16-161514
Brève description:
Transports sanitaires des patients pris en charge par le centre hospitalier de Haguenau.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003594
Se réfère à l'avis: 2016/S 217-395020
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période allant du 1.1.2017 au 31.12.2017 et pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
La durée totale maximale ne pourra pas excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Le marché est conclu pour une période allant du 1.1.2017 au 31.12.2017 et pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
La durée totale maximale ne pourra pas excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de coût: Coût du service
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-28 📅
Source: OJS 2017/S 003-003594 (2017-01-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)