Transports sanitaires de patients pour le Centre Hospitalier d'auch
Centre hospitalier d'Auch
Transports Sanitaires de patients pour le Centre Hospitalier d'auch.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transports Sanitaires de patients pour le Centre Hospitalier d'auch.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Auch
Adresse postale: allée Marie Clarac — BP 80382
Code postal: 32008
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.lairle@ch-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562613126 📞
Fax: +33 562613709 📠
URL des documents: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202523
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports en ambulance
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport sanitaires de patients.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Transports an VSL
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en Véhicule Sanitaire Léger.
Intitulé du lot: Transports en taxi
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports en taxis (personnes et biens).
Intitulé du lot: Transport issus des carences ambulancières SAMU
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 5 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2016/S 114-202523 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description: Transports Sanitaires de patients pour le Centre Hospitalier d'auch.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Auch
Adresse postale: allée Marie Clarac — BP 80382
Code postal: 32008
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: c.lairle@ch-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562613126 📞
Fax: +33 562613709 📠
URL des documents: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date limite de soumission: 2016-07-11 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202523
Numéro JO-S: 114
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports en ambulance
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport sanitaires de patients.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Renouvelable 2 fois 1 an.
Intitulé du lot: Transports an VSL
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports en Véhicule Sanitaire Léger.
Intitulé du lot: Transports en taxi
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports en taxis (personnes et biens).
Intitulé du lot: Transport issus des carences ambulancières SAMU
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports en ambulances de patients issus des carences ambulancières samu / sdis.
Description des renouvellements: Reconductible 2 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
— la déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent)
— une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle ci-joint en annexe) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 43 du code des marchés publics.
— La copie de l'agrément préfectoral autorisant les transports sanitaires pour les lots qui le nécessitent
— le certificat de capacité professionnelle pour les taxis
— l'Autorisation de stationner, circuler et de charger sur la voie publique (l'ads) pour les taxis
— les attestations d'assurance.
— Un mémoire justificatif des dispositions que le prestataire se propose d'adopter pour l'exécution de sa mission, notamment:
* liste de références pour des marchés identiques avec des établissements hospitaliers
* liste des moyens matériels dont il dispose (véhicules et équipements règlementaires à bord)
* liste des personnels avec leurs qualifications
* Protocole de nettoyage, d'entretien et de désinfection des véhicules sanitaires.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-auch.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 5 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2016/S 114-202523 (2016-06-10)
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