Transports médicalisés SMUR
Les hôpitaux du Sud Charente
Le présent marché porte sur la recherche d'une entreprise de transport sanitaire agrée ou toute autre organisme habilité pour la prise en charge de transports médicalisés, induits par l'activité SMUR aux Hôpitaux du Sud Charente.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-11-28 | Avis de marché |
| 2017-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017100
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud Charente
Adresse postale: route de Saint-Bonnet
Code postal: 16300
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: economat@ch-sud-charente.fr 📧
Téléphone: +33 545787800 📞
Fax: +33 545787806 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422754
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Pour 2 ans par période de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Saint-Bonnet — 16300 Barbezieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Barbezieux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références et qualifications
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26161071100010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Sud Charente — Services Économiques
Commune postale: Barbezieux
Fax: +33 545794206 📠
Pays: Charente 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 232-422754 (2016-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017100
Brève description:
Le présent marché porte sur la recherche d'une entreprise de transport sanitaire agrée ou toute autre organisme habilité pour la prise en charge de transports médicalisés, induits par l'activité SMUR aux Hôpitaux du Sud Charente.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud Charente
Adresse postale: route de Saint-Bonnet
Code postal: 16300
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: economat@ch-sud-charente.fr 📧
Téléphone: +33 545787800 📞
Fax: +33 545787806 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-09 📅
Date de publication: 2016-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 232-422754
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Pour 2 ans par période de 1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Saint-Bonnet — 16300 Barbezieux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— au stade de l'attribution du marché le candidat retenu doit fournir un extrait K-bis,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Barbezieux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références et qualifications
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26161071100010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Sud Charente — Services Économiques
Commune postale: Barbezieux
Fax: +33 545794206 📠
Pays: Charente 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 232-422754 (2016-11-28)
Avis d'attribution de marché (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud-Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032116
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422754
Numéro JO-S: 19
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Saint-Bonnet 16300 Barbezieux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2017/S 019-032116 (2017-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Hôpitaux du Sud-Charente
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-25 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032116
Se réfère à l'avis: 2016/S 232-422754
Numéro JO-S: 19
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Saint-Bonnet 16300 Barbezieux.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-19 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2017/S 019-032116 (2017-01-25)
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