Exécution de services publics routiers réguliers et occasionnels pour assurer les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz en transport d'usagers. Marché à bons de commande au sens du droit interne. Accord cadre moni-attributaire au sens du droit communautaire. Le présent marché se décompose en 2 lots faisant l'objet de marchés séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-19.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“Les marchés qui seront notifiés à l'issue de la présente procédure de mise en concurrence sont des marchés à bons de commande, avec montant minimum et...”
Quantité ou étendue
Les marchés qui seront notifiés à l'issue de la présente procédure de mise en concurrence sont des marchés à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum annuels fixés par lot.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Maizières-lès-Metz
Adresse postale: Grand'Rue BP 30240
Code postal: 57282
Commune postale: Maizières-lès-Metz Cedex
Contact
Téléphone: +33 387804431📞
Fax: +33 387517716 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115446
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions au décret no 2014-1097 du 26.9.2014, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le...”
Conformément aux dispositions au décret no 2014-1097 du 26.9.2014, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou via un espace de stockage numérique accessible gratuitement par le pouvoir adjudicateur. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Source: OJS 2016/S 066-115446 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-10-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 16/08
Brève description:
“Exécution de services publics routiers réguliers et occasionnels pour assurer les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz en transport d'usagers. Marché à...”
Brève description
Exécution de services publics routiers réguliers et occasionnels pour assurer les besoins de la Ville de Maizières-lès-Metz en transport d'usagers. Marché à bons de commande au sens du droit interne. Accord-cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Le présent marché se décompose en 2 lots faisant l'objet de marchés séparés.
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Valeur totale du marché: 804 606 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-10-10 📅
Date de publication: 2016-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 198-356788
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115446
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Les marchés qui seront notifiés à l'issue de la présente procédure de mise en concurrence sont des marchés à bons de commande, avec montant minimum et...”
Les marchés qui seront notifiés à l'issue de la présente procédure de mise en concurrence sont des marchés à bons de commande, avec montant minimum et montant maximum annuels fixés par lot. pour le lot n° 1: montant annuel minimum 180 000 EUR HT — montant maximum annuel 450 000 EUR HT.
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Source: OJS 2016/S 198-356788 (2016-10-10)