Transports en autocar ou mini bus de personnes
Ville de Saint-Quentin-Fallavier
Le présent appel d'offre concerne le transport en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-30 | Avis de marché |
| 2016-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin-Fallavier
Adresse postale: place Freigericht Altenmitlau, BP 9
Code postal: 38295
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@st-quentin-fallavier.fr 📧
Téléphone: +33 474948800 📞
Fax: +33 474948809 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112790
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports de personnes à fréquences et destinations variables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu de la simulation de commandes pour chaque lot % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique dont le cadre est joint au dossier de consultation % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380449500017
Contact
Point de contact: Bacconnier Michel, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Quentin-Fallavier: Christelle Sadin
Adresse postale: place F. Altenmittlau — BP 9
Téléphone: +33 474949695 📞
Nom: Mairie
Adresse postale: Christelle Sadin, service commande publique, BP 9
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: service du greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 065-112790 (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Quentin-Fallavier
Adresse postale: place Freigericht Altenmitlau, BP 9
Code postal: 38295
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@st-quentin-fallavier.fr 📧
Téléphone: +33 474948800 📞
Fax: +33 474948809 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-13 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112790
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.st-quentin-fallavier.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les conditions de remise des offres par voie dématérialisée sont précisées à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offre concerne le transport en autocar ou minibus de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, sociales, communales et autres.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à Saint-Quentin.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports de personnes à fréquences et destinations variables.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget propre de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2016-05-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au vu de la simulation de commandes pour chaque lot % (50)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique dont le cadre est joint au dossier de consultation % (30)
3. Prise en compte de la notion de développement durable % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380449500017
Contact
Point de contact: Bacconnier Michel, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.st-quentin-fallavier.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Quentin-Fallavier: Christelle Sadin
Adresse postale: place F. Altenmittlau — BP 9
Téléphone: +33 474949695 📞
Nom: Mairie
Adresse postale: Christelle Sadin, service commande publique, BP 9
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.st-quentin-fallavier.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les conditions de remise des offres par voie dématérialisée sont précisées à l'annexe du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: service du greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2016/S 065-112790 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235347
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112790
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à St Quentin
Brève description: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à St Quentin.
Intitulé du lot: Transports de personnes à fréquences et destinations variables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations au vu de la simulation de commandes pour chaque lot
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique dont le cadre est joint au dossier de consultation
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-235347 (2016-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 38070
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-06 📅
Date de publication: 2016-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 131-235347
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-112790
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le contrat est consultable à l'adresse suivante:
Mairie de Saint-Quentin-Fallavier
Service commande publique
place de l'Hôtel de Ville
BP 9
38295 Saint-Quentin-Fallavier Cédex.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à St Quentin
Brève description: Ramassage régulier et transports occasionnels d'enfants scolarisés à St Quentin.
Intitulé du lot: Transports de personnes à fréquences et destinations variables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations au vu de la simulation de commandes pour chaque lot
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique dont le cadre est joint au dossier de consultation
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération du coût: 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable à l'adresse suivante:
Mairie de Saint-Quentin-Fallavier
Service commande publique
place de l'Hôtel de Ville
BP 9
38295 Saint-Quentin-Fallavier Cédex.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 131-235347 (2016-07-06)
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