Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun).
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct:
— lot 1: Transport des élèves et étudiants handicapés par petit véhicule
— lot 2: Transport d'élèves, par petit véhicule, ne relevant pas du champ du handicap
Les candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est multi-attributaire pour la passation des marchés subséquents.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois années scolaires à compter de la rentrée scolaire 2016-2017.
la durée de validité des marchés subséquents ne pourra dépasser celle de l'accord-cadre.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pas d'option.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.
Avis de marché (2016-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
“Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun).Le...”
Quantité ou étendue
Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun).Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct:— lot 1: Transport des élèves et étudiants handicapés par petit véhicule— lot 2: Transport d'élèves, par petit véhicule, ne relevant pas du champ du handicapLes candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.L'accord-cadre est multi-attributaire pour la passation des marchés subséquents.L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois années scolaires à compter de la rentrée scolaire 2016-2017.la durée de validité des marchés subséquents ne pourra dépasser celle de l'accord-cadre.Les variantes ne sont pas autorisées.Pas d'option.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Somme
Adresse postale: 53 rue de la République — CS 32615
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://somme.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099924
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site: https://sommemarchespublics.fr . La transmission des offres par voie électronique est...”
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site: https://sommemarchespublics.fr . La transmission des offres par voie électronique est autorisée via le site https://sommemarchespublics.fr . Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique de classe III (se reporter aux informations mises en ligne sur le site dans la rubrique aide).
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Source: OJS 2016/S 059-099924 (2016-03-21)