Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun)
Transports des élèves ou des élèves et étudiants handicapés domiciliés dans le département de la Somme par petits véhicules (hors transport en commun).
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots séparés, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct:
— lot 1: Transport des élèves et étudiants handicapés par petit véhicule
— lot 2: Transport d'élèves, par petit véhicule, ne relevant pas du champ du handicap
Les candidats peuvent répondre pour un ou la totalité des lots de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est multi-attributaire pour la passation des marchés subséquents.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période de trois années scolaires à compter de la rentrée scolaire 2016-2017.
la durée de validité des marchés subséquents ne pourra dépasser celle de l'accord-cadre.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pas d'option.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-21.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2016-03-21
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Avis de marché
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