Transports d'enfants par autocars

Ville de Montbéliard

Transports d'enfants par autocars, pour différentes activités.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-19 Avis de marché
2017-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 2016AOT
Brève description: Transports d'enfants par autocars, pour différentes activités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbéliard
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 95287
Code postal: 25205
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: education@montbeliard.com 📧
Téléphone: +33 381992276 📞
Fax: +33 381992264 📠
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://montbeliard.marcoweb.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-19 📅
Date limite de soumission: 2016-11-21 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-370998
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 et de l'article 19 du décret n° 2016-361, les transports internes au CNPA Armand Bermont feront l'objet d'une procédure adaptée, distincte.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 678 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour la restauration scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports nécessaires au fonctionnement du service de restauration scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
Intitulé du lot: Transports au centre de nature et plein air Armand Bermont de Charquemont
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports aller/retour entre les écoles de Montbéliard et le centre Armand Bermont, implanté à Charquemont.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports nécessaires à l'organisation des sorties scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports natation scolaire
Numéro du lot: 4
Brève description: Transports aller et retour entre les écoles et la piscine municipale.
Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports internes au centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne
Numéro du lot: 5
Brève description:
Transports nécessaires aux activités du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne.
Intitulé du lot: Transports occasionnels
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5.
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports internes au CNPA Armand Bermont
Numéro du lot: 7
Brève description: Transports internes du CNPA Armand Bermont.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
En application des dispositions de l'article 22 du décret n° 2016-360 et de l'article 19 du décret n° 2016-361, les transports internes au CNPA Armand Bermont feront l'objet d'une procédure adaptée, distincte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Montbéliard.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Brandt
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://montbeliard.marcoweb.fr/ 🌏
Adresse postale: Service administration générale — 5 place Dorian — BP 95287
Point de contact: Nathalie Robert
Téléphone: +33 381992297 📞
Courrier électronique: administration.generale@montbeliard.com 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://montbeliard.marcoweb.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2016/S 205-370998 (2016-10-19)
Avis d'attribution de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 678 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date de publication: 2017-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 009-013534
Se réfère à l'avis: 2016/S 205-370998
Numéro JO-S: 9

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports pour la restauration scolaire.
Intitulé du lot: Transports au Centre de Nature et Plein Air Armand Bermont de Charquemont
Brève description:
Transports au CNPA Armand Bermont de Charquemont.
Transports pour les sorties pédagogiques.
Transports natation scolaire.
Transports du centre Jules Verne.
Transports occasionnels.
Transports internes au CNPA Armand Bermont.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70 %
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-23 📅
Source: OJS 2017/S 009-013534 (2017-01-10)