Transports collectifs de personnes

Ville de Rodez

Transports collectifs de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-01-05 Avis de marché
2016-01-27 Informations complémentaires
2016-04-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue: Transports collectifs de personnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rodez
Adresse postale: place Eugène Raynaldy — BP 3119
Code postal: 12031
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 565778800 📞
Fax: +33 565778805 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 đź“…
Date limite de soumission: 2016-02-15 đź“…
Date de publication: 2016-01-08 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 005-005319
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports collectifs de personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Déplacements à l'intérieur du territoire de la communauté d'agglomération
Brève description: Déplacements à l'intérieur du territoire de la communauté d'agglomération.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 71 900,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Déplacements à la journée hors du territoire de la communauté d'agglomération
Brève description: Déplacements à la journée hors du territoire de la communauté d'agglomération.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 41 300,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1, joint au dossier de consultation)-
.déclaration du candidat individuel ou du groupement (imprimé Dc2, joint au dossier de consultation)-
.etat annuel des certificats reçus (imprimé Noti2, joint au dossier de consultation).
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budgets principaux des communes membres du groupement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Groupement de commandes: Communes de Rodez — le Monastère — Druelle — Onet-le-Château — Luc-la-Primaube — Sainte-Radegonde — Sébazac-Concourès
Adresse postale: Hôtel de Ville, direction des affaires juridiques, service marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119
Point de contact: Coordonnateur du groupement: de commandes: Commune de Rodez
Téléphone: +33 565778852 📞
Courrier électronique: francoise.malrieu@mairie-rodez.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.e-aveyron.fr 🌏
Nom: Groupement de commandes: Communes de Rodez — Le Monastère — Druelle — Onet-le-Château — Luc-la-Primaube — Sainte-Radegonde — Sébazac-Concourès
Adresse postale: Hôtel de ville, direction des affaires juridiques, service marchés publics, place Eugène Raynaldy, BP 3119
URL des documents: https://www.e-aveyron.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-04-01 📅
Date de fin: 2017-03-31 đź“…
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché) ;-
Afficher plus
— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard six mois à compter de la conclusion du contrat ;-
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché ;-
— recours de pleine juridiction: les tiers évincés pourront contester le contrat dans les 2 mois suivant la publicité de l'avis d'attribution étant précisé que le contrat est consultable à la Mairie de Rodez.
Source: OJS 2016/S 005-005319 (2016-01-05)
Informations complémentaires (2016-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 đź“…
Date de publication: 2016-02-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 022-035016
Se réfère à l'avis: 2016/S 005-005319
Numéro JO-S: 22
Source: OJS 2016/S 022-035016 (2016-01-27)
Avis d'attribution de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 113 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes: communes de Rodez (coordonnateur), Le Monastère, Druelle, Onet le Chateau, Luc La Primaube, Sainte Radegonde, Sébazac-Concourès, Olemps Place Eugène Raynaldy, BP 3119
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: http://www.e-aveyron.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 đź“…
Date de publication: 2016-04-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 072-125176
Numéro JO-S: 72

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 đź“…

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: la consultation peut faire l'objet d'un référé, dans les conditions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative; ce référé peut être exercé depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (application également de l'article 80 du code des marchés publics: délai d'au moins 16 jours entre le rejet de la candidature ou de l'offre et la signature du marché),
Afficher plus
— référé contractuel: dans les conditions fixées par l'article L. 551-18 du code de justice administrative, ce référé peut être exercé dans le délai de 30 jours au plus tard à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'une telle publication, au plus tard 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
Afficher plus
— recours pour excès de pouvoir: sur le fond, un recours peut être formé à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification, notamment celles portant attribution ou refus d'attribution du marché,
Source: OJS 2016/S 072-125176 (2016-04-11)
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