Transports collectifs pour le centre de vacances de La Fare en Champsaur (05) A. Transferts: transports d'enfants et adolescents depuis la Ville de Marignane vers le centre de vacances situé sur la commune de La Fare en Champsaur (05), pendant le temps scolaire et extrascolaire. Transferts aller / retour des groupes d'enfants et adolescent au départ de Marignane vers le centre de vacances ou au départ du centre de vacances vers Marignane B. Sorties pédagogiques et ludiques: transports d'enfants, adolescents et accompagnateurs vers des sites d'activités et de loisirs, dans et hors du territoires communal du centre de vacances, à rayon départemental voire exceptionnellement à rayon régional.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un...”
Quantité ou étendue
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 10 000 EUR HT. Seuil maximum 36 666 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 29.12.2016. Le marché est reconductible pour 2 périodes de 1 an.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marignane
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 40022
Code postal: 13729
Commune postale: Marignane Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-22 📅
Date de publication: 2016-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 045-074273
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2016/S 045-074273 (2016-03-01)
Avis d'attribution de marché (2016-11-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne: transports collectifs pour le centre de vacances de La Fare-en-Champsaur (05).”
Valeur totale du marché: 109 998 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, service de la commande publique à l'attention de M. le maire, CS 40022
Contact
Adresse Internet: http://www.marignane.fr🌏
Courrier électronique: dscp@ville-marignane.fr📧
Téléphone: +33 442311186📞
Fax: +33 442311184 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date de publication: 2016-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 212-386386
Se réfère à l'avis: 2016/S 045-074273
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Le présent marché est à marché à bons de commande d'un montant annuel maximum de 36 666 EUR HT par an, reconductible 2 fois.”
Source: OJS 2016/S 212-386386 (2016-11-02)