Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places n° 2016-05

Epdams 55

Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-02 Avis de marché
2017-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2016-05
Brève description: Transport terrestre régulier d'enfants par véhicules de moins de 10 places.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDAMS 55
Adresse postale: allée F. Dolto — BP 60506
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: administration@epdams55.fr 📧
Téléphone: +33 329451231 📞
Fax: +33 329451231 📠
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-02 📅
Date limite de soumission: 2016-11-17 📅
Date de publication: 2016-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 213-387989
Se réfère à l'avis: 2016/S 170-305875
Numéro JO-S: 213

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ITEP Montmédy 3 matin
Numéro du lot: 29
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Renouvelable par reconduction tacite pour une durée de 1 an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: ITEP Montmédy 3 soir
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 1 matin
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 1 soir
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 3 matin
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 3 soir
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 4 matin
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 4 soir
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 5 matin
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 5 soir
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 6 matin
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 6 soir
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 7 matin
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 7 soir
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 8 matin
Numéro du lot: 67
Description des renouvellements:
Renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 8 soir
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 9 matin
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 9 soir
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 10 matin
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: EPDAMS BLD 10 soir
Numéro du lot: 72
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— autorisation de stationner ou inscription au registre des transporteurs (direction régionale de l'équipement) ou équivalent de la licence intérieure ou communautaire de transport ou agrément de l'ars de transport de malades assis,
— inscription au registre du commerce (chambre de commerce) ou équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir CCTP.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Critères relatifs aux compétences, aux références, aux moyens humains et aux moyens matériels et financiers.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2016-11-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Administration de l'EPDAMS 55
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles L. 551-1, R. 551-1 et R. 421-1 du code de la justice administrative.
Source: OJS 2016/S 213-387989 (2016-11-02)
Avis d'attribution de marché (2017-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 176 878 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdams 55

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-05 📅
Date de publication: 2017-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 005-007002
Se réfère à l'avis: 2016/S 213-387989
Numéro JO-S: 5

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Epdams BLD 1 matin
Epdams BLD 1 soir
Epdams BLD 3 matin
Epdams BLD 3 soir
Epdams BLD 4 matin
Epdams BLD 4 soir
Epdams BLD 5 matin
Epdams BLD 5 soir
Epdams BLD 6 matin
Epdams BLD 6 soir
Epdams BLD 7 matin
Epdams BLD 7 soir
Epdams BLD 8 matin
Epdams BLD 8 soir
Epdams BLD 9 matin
Epdams BLD 9 soir
Epdams BLD 10 matin
Epdams BLD 10 soir

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Pondération du prix: 80 %
Critère de qualité (nom): technique
Technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public départemental d'accompagnement médico-social

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Téléphone: +33 329451231 📞
Source: OJS 2017/S 005-007002 (2017-01-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...