Transport scolaire pour les élèves handicapés relevant de La Cali
Le présent marché concerne l'exploitation des circuits de transport scolaire pour les élèves handicapés relevant de La Cali (taux d'handicap inférieure à 50 %).
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2016-03-22.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2016-03-22
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Avis de marché
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