Le Cahier des Clauses Particulières a pour objet l'exécution des transports allers et retours réguliers de personnes en situation de handicap depuis leur domicile, foyer, ou point de rendez-vous, vers une structure d'accueil de l'imed.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2016-12-23.
Avis de marché (2016-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2017-SMP-002
Brève description:
“Le Cahier des Clauses Particulières a pour objet l'exécution des transports allers et retours réguliers de personnes en situation de handicap depuis leur...”
Brève description
Le Cahier des Clauses Particulières a pour objet l'exécution des transports allers et retours réguliers de personnes en situation de handicap depuis leur domicile, foyer, ou point de rendez-vous, vers une structure d'accueil de l'imed.
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-12-23 📅
Date limite de soumission: 2017-02-15 📅
Date de publication: 2016-12-28 📅
Date de début: 2017-04-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 250-461154
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
“Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 59 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et donnera lieu à un classement des...”
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 59 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 et donnera lieu à un classement des offres. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre inappropriée, irrégulière ou inacceptable sera éliminée.
Afficher plus
Source: OJS 2016/S 250-461154 (2016-12-23)