Transport des enfants et du personnel en période scolaire, péri scolaire et extra scolaire
Ville de Rennes
La présente consultation concerne le transport des enfants et du personnel en période scolaire, péri scolaire et extra scolaire.
La consultation est composée de 6 lots.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-11 | Avis de marché |
| 2016-09-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16835008_AO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: Place de la Mairie, CS 63126
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166057
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Ecoles — activités sportives et culturelles sur le temps scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 876 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Accueil de loisirs: mercredis après-midi et petites vacances
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des options: Prestation alternative facultative: système de validation en ligne.
Intitulé du lot: Ecocentre de la Taupinais — transport d'enfants et d'adultes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Centres multiactivités d'été maternels: Savio, Prévalaye, Robert Launay et centres de quartier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 692 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ecoles/Accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 1, 2, 3, 4
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ecoles/Accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 5, 6, 7, 8
Numéro du lot: 6
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 213.502.388.000.19
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes Métropole
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rennes Métropole, Service de la Commande Publique
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Téléphone: +33 223621132 📞
Source: OJS 2016/S 093-166057 (2016-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16835008_AO
Brève description:
La présente consultation concerne le transport des enfants et du personnel en période scolaire, péri scolaire et extra scolaire.
La consultation est composée de 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rennes
Adresse postale: Place de la Mairie, CS 63126
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://metropole.rennes.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp-commandepublique@rennesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-11 📅
Date limite de soumission: 2016-06-13 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166057
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
La valeur estimée pour chacun des lots prend en compte la période initiale et les 3 périodes de reconduction, soit 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne le transport des enfants et du personnel en période scolaire, péri scolaire et extra scolaire.
La consultation est composée de 6 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de déplacements d'enfants dans le cadre scolaire: les enfants des écoles de Rennes sont amenés à se rendre dans divers lieux de la ville pour y pratiquer des activités sportives ou pédagogiques.
Les 42 écoles maternelles et les 41 écoles élémentaires et primaires sont concernées
par ces transports. Les écoles sont disséminées sur l'ensemble du territoire rennais.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Reconduction par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Description des options:
Prestation alternative obligatoire: avant toute demande de transport, l'attributaire devra s'assurer du nombre de l'effectif à transporter et du temps de trajet à parcourir (voir règlement de consultation)
prestation alternative facultative: système de validation en ligne.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne les transports s'effectuant les mercredis après-midi et pendant les petites vacances scolaires: jours ouvrables à l'exclusion des samedis, dimanches, jours fériés.
Ils concernent des «Navettes» qui emmènent les enfants des petits centres de quartiers vers les centres de loisirs Dominique Savio, La Prévalaye.
Ces navettes ont lieu uniquement pendant les petites vacances.
Description des options: Prestation alternative facultative: système de validation en ligne.
Intitulé du lot: Ecocentre de la Taupinais — transport d'enfants et d'adultes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit de déplacements d'enfants dans le cadre de sorties scolaires ou extrascolaires (centres de loisirs) ou d'adultes pour les manifestations et animations que la ville organise à l'ecocentre de la Taupinais.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centres multiactivités d'été maternels: Savio, Prévalaye, Robert Launay et centres de quartier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne les transports effectués pendant les vacances scolaires d'été. Il comprend deux prestations:
— des navettes qui emmènent les enfants des centres d'accueil vers les centres multiactivités Dominique Savio, La Prévalaye et Robert Launay
— des excursions.
Intitulé du lot: Ecoles/Accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 1, 2, 3, 4
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le mercredi midi, les enfants des écoles ne disposant pas de centre de loisirs le mercredi après-midi, sont transférés vers les centres de loisirs ouverts.
Des circuits de ramassage sont organisés par la Ville. Il est exigé l'utilisation d'un car par circuit de ramassage. Cependant, en fonction des effectifs, la Ville peut être amenée à revoir le nombre de cars à mettre à disposition.
Intitulé du lot: Ecoles/Accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 5, 6, 7, 8
Numéro du lot: 6
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 213.502.388.000.19
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Rennes Métropole
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rennes Métropole, Service de la Commande Publique
Adresse postale: 4 avenue Henri Fréville
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Téléphone: +33 223621132 📞
Source: OJS 2016/S 093-166057 (2016-05-11)
Avis d'attribution de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie, CS 63126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341274
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166057
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Écoles — activités sportives et culturelles sur le temps scolaire
Brève description:
Intitulé du lot: Écocentre de la Taupinais — transport d'enfants et d'adultes
Brève description:
Intitulé du lot: Écoles/accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 1, 2, 3, 4
Écoles/accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 5, 6, 7, 8
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
2016-09-03 📅
2016-09-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Rennes Métropole — Service de la commande publique
Source: OJS 2016/S 190-341274 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne le transport des enfants et du personnel en période scolaire et péri-scolaire.
Valeur totale du marché: 2 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Mairie, CS 63126
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-341274
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166057
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Les marchés peuvent être consultés à Rennes Métropole, service de la commande publique, 4 avenue Henri Fréville, 35000 Rennes.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Écoles — activités sportives et culturelles sur le temps scolaire
Brève description:
Les 42 écoles maternelles et les 41 écoles élémentaires et primaires sont concernées par ces transports. Les écoles sont disséminées sur l'ensemble du territoire Rennes.
«Navettes» qui emmènent les enfants des petits centres de quartiers vers les centres de loisirs Dominique Savio, la Prévalaye.
Brève description:
Il s'agit de déplacements d'enfants dans le cadre de sorties scolaires ou extrascolaires (centres de loisirs) ou d'adultes pour les manifestations et animations que la ville organise à l'Écocentre de la Taupinais.
Ce lot concerne les transports effectués pendant les vacances scolaires d'été. Il comprend 2 prestations:
— des navettes qui emmènent les enfants des centres d'accueil vers les centres multiactivités Dominique Savio, la Prévalaye et Robert Launay,
Écoles/accueil de loisirs, transfert vers les centres de regroupement circuits 5, 6, 7, 8
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-09 📅
2016-09-03 📅
2016-09-07 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Rennes Métropole — Service de la commande publique
Source: OJS 2016/S 190-341274 (2016-09-27)
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