Transport de personnes

Ville de Rouen

Il s'agit des circuits de ramassage en divers points de la Ville de Rouen à destination des accueils de loisirs, soit les mercredis après-midi et/ou pendant les vacances scolaires (lot 1), de lieux de visite ou d'activités pour une distance comprise entre 0 et 70 km aller/retour (lot 2), à des destinations de plus de 70 km aller/retour (lot 3).i Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Pour les 3 lots, à l'issue de l'analyse des offres, un classement sera établi. Le prestataire qui aura remis l'offre jugée économiquement la plus avantageuse sera le titulaire principal du marché. Les 2 autres candidats classés 2ème et 3ème seront des titulaires accessoires du marché. Le titulaire principal sera le destinataire prioritaire des commandes; s'il ne pouvait réaliser les prestations demandées, la méthode d'attribution dite « en cascade » serait utilisée accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cars Perier SAS
• Voyages et Transports Normandie (VTNI)

Qui ?

• Ville de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-24	Avis de marché
2017-02-06	Avis d'attribution de marché
2017-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 16DTE02
Brève description:
“Il s'agit des circuits de ramassage en divers points de la Ville de Rouen à destination des accueils de loisirs, soit les mercredis après-midi et/ou pendant...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr232 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 31402
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235086900 📞
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date limite de soumission: 2016-10-05 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297232
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

“Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois». Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements déjà...”
Source: OJS 2016/S 165-297232 (2016-08-24)

Avis d'attribution de marché (2017-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le transport de personnes. Lot 1: il s'agit des circuits de ramassage en divers points de la ville de Rouen à destination...”
Valeur totale du marché: 53 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 028-050074
Se réfère à l'avis: 2016/S 165-297232
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

“Les lots 1 et 3 ont été attribués par la commission d'appel d'offres en date du 22.11.2016. Pour le lot 1: le montant du détail quantitatif estimatif remis...”
Source: OJS 2017/S 028-050074 (2017-02-06)

Avis d'attribution de marché (2017-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 17-038
Brève description:
“Il s'agit du transport de personnes à partir de divers points de la Ville de Rouen à destination de lieux de visite ou d'activités pour une distance...”

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Rouen

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-28 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078804
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

“Les lots 1 et 3 ont été attribués par la Commission d'appel d'offres du 22 novembre 2016. Pour le lot 2,une procédure négociée a été engagée au titre de...”
Source: OJS 2017/S 043-078804 (2017-02-28)

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