Transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires
Commune Saint-Pierre-lès-Nemours
La présente consultation a pour objet le transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires. Les établissements de desserte de la commune sont les suivants: 1. École primaire Les Hauts de Saint-Pierre; 2. École primaire Les Sources; 3. École maternelle du Clos Saint-Jean; 4. École maternelle de la Fontaine Sèche Gréau, 5. Accueil de loisirs et Accueil jeunesse des Rochers Gréau. En application de l'article 78 du code des marchés publics, le marché est un accord-cadre sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-13 | Avis de marché |
| 2016-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2016-001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Saint-Pierre-lès-Nemours
Adresse postale: 7 chemin de la Messe
Code postal: 77140
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Contact
Adresse Internet: http://www.saintpierrelesnemours.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@spln.fr 📧
Téléphone: +33 164451360 📞
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.boamp.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130403
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions mentionnées dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217704311
Contact
Point de contact: Bernard Rodier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-53369 🌏
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 075-130403 (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2016-001
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires. Les établissements de desserte de la commune sont les suivants: 1. École primaire Les Hauts de Saint-Pierre; 2. École primaire Les Sources; 3. École maternelle du Clos Saint-Jean; 4. École maternelle de la Fontaine Sèche Gréau, 5. Accueil de loisirs et Accueil jeunesse des Rochers Gréau. En application de l'article 78 du code des marchés publics, le marché est un accord-cadre sous la forme d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Saint-Pierre-lès-Nemours
Adresse postale: 7 chemin de la Messe
Code postal: 77140
Commune postale: Saint-Pierre-lès-Nemours
Contact
Adresse Internet: http://www.saintpierrelesnemours.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@spln.fr 📧
Téléphone: +33 164451360 📞
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.boamp.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130403
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Brève description:
La présente consultation a pour objet le transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires. Les établissements de desserte de la commune sont les suivants: 1. École primaire Les Hauts de Saint-Pierre; 2. École primaire Les Sources; 3. École maternelle du Clos Saint-Jean; 4. École maternelle de la Fontaine Sèche Gréau 5. Accueil de loisirs et Accueil Jeunesse des Rochers Gréau.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible pour une durée équivalente dans la limite de 3 fois, soit une durée totale maximum de 4 ans (48 mois).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conditions mentionnées dans les documents de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217704311
Contact
Point de contact: Bernard Rodier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-53369 🌏
URL des documents: http://www.boamp.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 075-130403 (2016-04-13)
Avis d'attribution de marché (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275530
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130403
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre-lès-Nemours.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédés d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Matériel utilisé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarches de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Source: OJS 2016/S 152-275530 (2016-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires.
Valeur totale du marché: 800337.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-05 📅
Date de publication: 2016-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 152-275530
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130403
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de personnes (adultes accompagnateurs et enfants) pour les activités scolaires et périscolaires de la Ville.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Pierre-lès-Nemours.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Procédés d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Matériel utilisé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de réactivité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarches de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, Case postale nº 8630
Source: OJS 2016/S 152-275530 (2016-08-05)
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