Transport de mineurs dans le cadre de la compétence enfance, jeunesse et sport de Saint-Lô agglo

Saint-Lô Agglo

Transport de mineurs dans le cadre de la compétence enfance, jeunesse et sport de Saint-Lô agglo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-10-07 Avis de marché
2017-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 16S0038
Brève description:
Transport de mineurs dans le cadre de la compétence enfance, jeunesse et sport de Saint-Lô agglo.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Lô Agglo
Adresse postale: 101 rue Alexis de Tocqueville, CS 43708
Code postal: 50008
Commune postale: Saint-Lô
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-lo-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@saint-lo-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 214290000 📞
URL des documents: http://www.saint-lo-agglo.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-lo-agglo.fr/Marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-07 📅
Date limite de soumission: 2016-11-14 📅
Date de publication: 2016-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 197-355188
Numéro JO-S: 197

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers le centre aquatique du Pays Saint-Lois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché à bon de commande mono attributaire.
Sans mini ni maxi.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le délai de validité est de 1 an, reconductible 3 fois pour une durée de 1 an; soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers le bassin de natation de Saint-Amand
Numéro du lot: 2
Brève description: Marché à bon de commande mono-attributaire.
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles primaires vers le bassin de natation de Graignes-Mesnil-Angot
Numéro du lot: 3
Brève description: Marché à bon de commande mono attributaire
Intitulé du lot: Transport des mineurs des ACM. Les mercredis scolarisés et vacances scolaires (circuits)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transport des mineurs des ACM — sorties et séjours — les mercredis scolarisés et vacances scolaires
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à marché subséquent, il pourra être attribué à 4 soumissionnaires maximum.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens techniques
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-lo-agglo.fr/Marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.saint-lo-agglo.fr/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Lô agglo
Point de contact: Pour les questions, utiliser la rubrique: contacter l'acheteur de l'avis sur le profil acheteur
Pays: Manche 🏙️
Adresse postale: service de la commande publique — 101 rue Alexis de Tocqueville — CS 43708
Point de contact: Pour déposer un pli dématérialisé, utiliser la rubrique: déposer un pli de l'avis sur le profil acheteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 536
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. VI.4.1
Source: OJS 2016/S 197-355188 (2016-10-07)
Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La consultation aboutira à un accord-cadre sans mini ni maxi.
Valeur totale du marché: 568 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 019-032124
Se réfère à l'avis: 2016/S 197-355188
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Les lots 1 à 4: Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi. Le lot 5: Accord-cadre sans mini ni maxi à marchés subséquents. Pour chacun, le montant inscrit dans la valeur du marché est le montant estimatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des élèves des écoles primaires vers le
centre aquatique du Pays Saint-Lois — marché à bons de commande.
bassin de natation de Saint-Amand — marché à bons de commande.
bassin de natation de Graignes-Mesnil-Angot — marché à bons de commande.
Intitulé du lot: Transport des mineurs des ACM les mercredis scolarisés et vacances scolaires (circuits)
Brève description:
Transport des mineurs des ACM les mercredis scolarisés et vacances scolaires (circuits) — marché à bons de commande.
Transport des mineurs des ACM — sorties et séjours — les mercredis scolarisés et vacances scolaires — accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-30 📅
2017-01-03 📅

Référence
Informations complémentaires
Les lots 1 à 4:
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi.
Le lot 5:
Accord-cadre sans mini ni maxi à marchés subséquents.
Pour chacun, le montant inscrit dans la valeur du marché est le montant estimatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 536
Source: OJS 2017/S 019-032124 (2017-01-24)