Avis de marché (2016-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 16-061
Brève description:
“Transport d'enfants sur le temps scolaire, le temps périscolaire et durant les petites et grandes vacances scolaires.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr513 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-05-12 📅
Date limite de soumission: 2016-06-16 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166153
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
“La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du Décret relatif aux Marchés Publics.”
Source: OJS 2016/S 093-166153 (2016-05-12)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 469 088 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: place du 11 novembre — CS 71327
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 145-261713
Se réfère à l'avis: 2016/S 093-166153
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
“La consultation donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du...”
La consultation donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
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Source: OJS 2016/S 145-261713 (2016-07-25)