Transport d'enfants et d'adultes à destination de différents lieux intérieurs et extérieurs à la ville de Caen

Ville de Caen

Accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2017 (la date de début de l'accord-cadre est une date prévisionnelle).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Keolis Bus Verts

Qui ?

• Ville de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Transport non régulier de passagers

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-20	Avis de marché
2017-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 16DSE001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.caen.fr 🌏
Courrier électronique: passation.contrats@caenlamer.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date limite de soumission: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454625
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Minimum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 72 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports d'enfants et d'adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports d'enfants et d'adultes à destination de différents lieux intérieurs et extérieurs à la ville de Caen, dans le cadre des animations sportives organisées par la direction des sports. Ces transports auront lieu essentiellement le mercredi et pendant les vacances scolaires, exceptionnellement le week-end. — transports «Aller/Retour» à la journée ou à la demi-journée — possibilité de transfert (aller ou retour à vide). — possibilité de mise à disposition d'un chauffeur.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:

Minimum 12 500 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Transport d'enfants et d'adultes (besoins simultanés supérieur à 10 bus)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Transports d'enfants et d'adultes à destination de différents lieux intérieurs et extérieurs à la ville de Caen, dans le cadre de manifestations organisées par la direction des sports dont le besoins simultanés en bus est supérieur à 10. — transports «Aller/Retour» à la journée ou à la demi-journée — possibilité de ramassages en différents lieux pour un trajet.

Informations complémentaires:

Minimum 5 650 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

#Lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) #Déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) #Le cas échéant, la copie du jugement de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

#Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

#Certificats d'inscription au registre préfectoral des entreprises de transports publics routiers de personnes #Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Caen
Adresse postale: DRJCP — service passation des contrats esplanade Jean-Marie Louvel Cedex 9
Commune postale: Caen
Téléphone: +33 231394028 📞
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres doivent être communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, Dvd-Rom, clés Usb...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2016/S 248-454625 (2016-12-20)

Avis d'attribution de marché (2017-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transport d'enfants et d'adultes à destination de différents lieux intérieurs et extérieurs à la ville de Caen.

Valeur totale du marché: 72 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-24 📅
Date de publication: 2017-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 100-198956
Se réfère à l'avis: 2016/S 248-454625
Numéro JO-S: 100

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-04-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique.

Source: OJS 2017/S 100-198956 (2017-05-24)

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