Transport collectif de personnes (navette Anduze — Caveirac)

Ugecam LR-MP

Transports collectif de personnes adultes, salariées du centre mÉdical l'Egrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non-médical.
Le transport concerne les trajets navette aller et navette retour (transport en charge), entre Anduze (30) et Caveirac (30) 7 jours sur 7 soit 38 navettes hebdomadaires max. Les retours à vide ne sont pas considérés comme des navettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stdgard

Qui ?

• Ugecam LR-MP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Gard
• Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-28	Avis de marché
2017-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: P-AC 2016 260 88 00
Brève description:

Transports collectif de personnes adultes, salariées du centre mÉdical l'Egrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non-médical. Le transport concerne les trajets navette aller et navette retour (transport en charge), entre Anduze (30) et Caveirac (30) 7 jours sur 7 soit 38 navettes hebdomadaires max. Les retours à vide ne sont pas considérés comme des navettes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam LR-MP
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche, CS 20004
Code postal: 34730
Commune postale: Castelnau-le-Lez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-lrmp.fr 🌏
Courrier électronique: helene.aragones@ugecam-lrmp.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-384208
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Quantité estimative max du nombre de navettes sur 6 mois: 988 correspondant à 494 trajets aller/retour.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports collectif de personnes adultes, salariées du centre mÉdical l'Egrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non-médical.

Le transport concerne les trajets navette aller et navette retour (transport en charge), entre Anduze (30) et Caveirac (30) 7 jours sur 7 soit 38 navettes hebdomadaires max. Les retours à vide ne sont pas considérés comme des navettes.

Intitulé du lot: Transport collectif de personnes (navette Anduze — Caveirac)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Transports collectif de personnes adultes, salariées du centre médical l'Egrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non-médical.

Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par tacite reconduction par période successive de 6 mois pour une durée maximale de reconduction de 3 fois 6 mois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Quantité estimative max du nombre de navettes sur 6 mois: 988 correspondant à 494 trajets aller/retour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Transporteur public routier de personnes (autorisation d'exercer, inscription au registre électronique national des entreprises de transport par route, licence de transport intérieur).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42459600159
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Point de contact: Hélène Aragones
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé sur le site https://cnamts.achatpublic.com

Les offres peuvent être remises sur https://cnamts.achatpublic.com ou à l'adresse du pouvoir adjudicateur.

L'article 1er de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures des marchés publics dispose que l'identification des opérateurs économiques n'est plus obligatoire pour télécharger le dossier de consultation des entreprises.

Toutefois, le pouvoir adjudicateur attire l'attention des opérateurs économiques sur le fait que s'ils ne s'identifient pas correctement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, ils ne pourront pas être alertés des éventuelles modifications apportées au dossier de consultation des entreprises et autres questions/réponses relative à la procédure.

Cette consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les dates et heure mentionnées au IV 2.8. Modalités d'ouverture des offres sont estimatives.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: articles L 1441-1 à L 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret nº 2009-1456 du 27.11.2009: — avant notification du marché le référé précontractuel — après la signature du marché le référé contractuel.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2016/S 211-384208 (2016-10-28)

Avis d'attribution de marché (2017-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports collectif de personnes adultes, salariées du Centre médical l'Égrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non médical. Le transport concerne les trajets navette aller et navette retour (transport en charge), entre Anduze (30) et Caveirac (30) 7 jours sur 7 soit 38 navettes hebdomadaires max. Les retours à vide ne sont pas considérés comme des navettes.

Valeur totale du marché: 328 016 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam lr-mp
Code postal: 34174

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-12 📅
Date de publication: 2017-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 010-015014
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-384208
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Estimation montant financier sur la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (max 2 ans), toutes navettes confondues sur la base du seuil max 988 navettes/an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Transports collectif de personnes adultes, salariées du Centre médical l'égrégore (30820 Caveirac), transport terrestre à caractère non médical. Le transport concerne les trajets navette aller et navette retour (transport en charge), entre Anduze (30) et Caveirac (30) 7 jours sur 7 soit 38 navettes hebdomadaires max. Les retours à vide ne sont pas considérés comme des navettes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-26 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: articles L 1441-1 à L 1441-3 du code de procédure civile, articles 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009, articles 2 et 3 du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009: — avant notification du marché le référé précontractuel — après la signature du marché le référé contractuel.

Source: OJS 2017/S 010-015014 (2017-01-12)

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