Transport collectif d'écoliers en dehors des lignes régulières années 2016/2017/2018/2019
Ville de la Rochelle
Transport collectif d'écoliers en dehors des lignes régulières pour les années 2016/2017/2018/2019.
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire.
Le délai de réception des offres était de 2016-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-15 | Avis de marché |
| 2016-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: Transports Scolaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135231
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transports scolaires voile et natation
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires voile et natation.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 2.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires Bongraine et R. Bouchet.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports périscolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules (nombre de places, diversité véhicules, âge, km, confort, accès PMR
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés et organisation du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle: Direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 077-135231 (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: Transports Scolaires
Brève description:
Transport collectif d'écoliers en dehors des lignes régulières pour les années 2016/2017/2018/2019.
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: Direction de la commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-larochelle.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135231
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport collectif d'écoliers en dehors des lignes régulières pour les années 2016/2017/2018/2019.
Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire.
Intitulé du lot: Transports scolaires voile et natation
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires voile et natation.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 2.
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires Bongraine et R. Bouchet.
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports périscolaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 90 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature complété et signée, formulaire Dc1 ou équivalent, comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses co-traitants;
Une attestation d'assurance professionnelle: responsabilité…
… civile en cours de validité précisant le montant et la date d'expiration des garanties;
… décennale.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Des éléments de preuve de références de plus de 3 ans pourront être prises en compte;
Afficher plus
Une description de l'outillage, du matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché objet de la consultation; des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres; inscription au registre des transporteurs.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules (nombre de places, diversité véhicules, âge, km, confort, accès PMR
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés et organisation du service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle: Direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 077-135231 (2016-04-15)
Avis d'attribution de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298929
Se réfère à l'avis: 2016/S 077-135231
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires Bongraine et R. Bouchet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules (nombre de places, diversité véhicules, âge, km, confort, accès PMR)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 166-298929 (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298929
Se réfère à l'avis: 2016/S 077-135231
Numéro JO-S: 166
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports des enfants des minimes dans les groupes scolaires Bongraine et R. Bouchet
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules (nombre de places, diversité véhicules, âge, km, confort, accès PMR)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-10 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 166-298929 (2016-08-25)
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