Tramway du grand Avignon — travaux d'infrastructures du secteur 1 — remparts/Saint-Ruf/Tarascon

Tecelys

— les travaux préparatoires,
— les démolitions de voirie, de maçonneries et d'ouvrages existants,
— les terrassements (hors plateforme tramway sur les remparts d'Avignon),
— les structures de voirie et trottoir,
— les revêtements de voirie et trottoir,
— les bordures,
— le génie civil de réseaux divers et multitubulaire,
— le génie civil des stations,
— le génie civil, les réseaux d'assainissement et l'AEP,
— le génie civil des massifs lac, SLT, éclairage, signalisations,
— la signalisation (verticale, horizontale et jalonnement),
— la fourniture et pose de mobilier urbain,
— les travaux de génie civil sous ouvrage d'art SNCF,
— l'accompagnement des fouilles archéologiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage Route Méditerranée — Alpe Vaucluse
• SCV
• Sols Provence

Qui ?

• Tecelys

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-19	Avis de marché
2017-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Brève description:

— les travaux préparatoires, — les démolitions de voirie, de maçonneries et d'ouvrages existants, — les terrassements (hors plateforme tramway sur les remparts d'Avignon), — les structures de voirie et trottoir, — les revêtements de voirie et trottoir, — les bordures, — le génie civil de réseaux divers et multitubulaire, — le génie civil des stations, — le génie civil, les réseaux d'assainissement et l'AEP, — le génie civil des massifs lac, SLT, éclairage, signalisations, — la signalisation (verticale, horizontale et jalonnement), — la fourniture et pose de mobilier urbain, — les travaux de génie civil sous ouvrage d'art SNCF, — l'accompagnement des fouilles archéologiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome, CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-19 📅
Date limite de soumission: 2016-10-20 📅
Date de publication: 2016-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 183-328554
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le montant de l'estimation des travaux est confidentielle à ce stade de la procédure. S'agissant d'une procédure négociée, les candidats sont dans un premier temps invités à faire acte de candidature. Seuls les candidats retenus seront destinataires du DCE. Cependant dès les stade de l'AAPC, le RPC est disponible à l'adresse suivante: http://www.tecelys-e-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— les travaux préparatoires,

— les démolitions de voirie, de maçonneries et d'ouvrages existants,

— les terrassements (hors plateforme tramway sur les remparts d'Avignon),

— les structures de voirie et trottoir,

— les revêtements de voirie et trottoir,

— les bordures,

— le génie civil de réseaux divers et multitubulaire,

— le génie civil des stations,

— le génie civil, les réseaux d'assainissement et l'AEP,

— le génie civil des massifs lac, SLT, éclairage, signalisations,

— la signalisation (verticale, horizontale et jalonnement),

— la fourniture et pose de mobilier urbain,

— les travaux de génie civil sous ouvrage d'art SNCF,

— l'accompagnement des fouilles archéologiques.

Valeur estimée hors TVA: 8 732 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 25 mois
Informations complémentaires:

Le montant de l'estimation des travaux est confidentielle à ce stade de la procédure.

S'agissant d'une procédure négociée, les candidats sont dans un premier temps invités à faire acte de candidature. Seuls les candidats retenus seront destinataires du DCE. Cependant dès les stade de l'AAPC, le RPC est disponible à l'adresse suivante: http://www.tecelys-e-marchespublics.com

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RPC.
Liste et brève description des règles et critères: Voir RPC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon (budget, emprunt, subventions) et payé par Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels, sont payées, par virement bancaire, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements/des factures. Tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de huit points.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Il sera fait application d'une retenue de garantie de 5 %, dans les conditions prévues aux articles 122 à 124 du décret n° 2016-306 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Afin d'assurer la cohérence dans l'exécution des prestations et le suivi du planning de réalisation indispensable à la réalisation de l'ouvrage, l'entité adjudicatrice souhaite un groupement conjoint avec mandataire solidaire (article 45-II du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics).

Conformément au 4

Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comportera une clause sociale telle que prévue à l'article 38-I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, qui transpose le volet règlementaire de la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil. Concrètement un pourcentage fixé à 8 % du total des heures nécessaires à l'exécution des prestations sera réservé à du personnes en difficulté.

La sélection des offres comportera un critère sociale tel que prévu à l'article 62-II du décret. Concrètement le RPC prévoit un critère de performance en matière d'insertion fixé à 5 % de pondération.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2016-10-31 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain Zalateu
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure négociée, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de ne négocier qu'avec certains candidats et pourra décider de ne poursuivre les négociation qu'avec certains d'entre eux (article 73-II du décret 2016-360 du 25.3.2016). Enfin et conformément aux dispositions du I de l'article 73 al. 1 du décret 2016-360 du 25.3.2016, l'entité adjudicatrice pourra attribuer le marché public sur la base des offres initiales, sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 183-328554 (2016-09-19)

Avis d'attribution de marché (2017-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Les travaux préparatoires, — les démolitions de voirie, de maçonneries et d'ouvrages existants, — les terrassements (hors plateforme tramway sur les Remparts d'Avignon), — les structures de voirie et trottoir, — les revêtements de voirie et trottoir, — les bordures, — le génie civil de réseaux divers et multituulaire, — le génie civil des stations, — le génie civil, les réseaux d'assainissement et l'AEP, — le génie civil des massifs LAC, SLT, éclairage, signalisations, — la signalisation (verticale, horizontale et jalonnement), — la fourniture et pose de mobilier urbain, — les travaux de génie civil sous ouvrage d'art SNCF, — l'accompagnement des fouilles archéologiques.

Valeur totale du marché: 9489983.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1300 avenue de l'Aérodrome, CS 10016

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 047-086751
Se réfère à l'avis: 2016/S 183-328554
Numéro JO-S: 47

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Les travaux préparatoires,

— les terrassements (hors plateforme tramway sur les Remparts d'Avignon),

— le génie civil de réseaux divers et multituulaire,

— le génie civil des massifs LAC, SLT, éclairage, signalisations,

Travaux préparatoires, démolitions de voirie, de maçonneries et d'ouvrages existants, terrassements,

structures de voirie et trottoir, revêtements de voirie et trottoir, bordures, génie civil de réseaux divers et multitubulaire, génie civil des stations, génie civil et réseau d'assainissement et AEP signalisation (verticale et horizontale et de jalonnement). Fourniture et pose de mobilier urbain ouvrage d'art accompagnement des fouilles archéologiques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-28 📅
Nom: Eiffage Route Méditerranée — Alpe Vaucluse
Adresse postale: route de l'Isle-sur-la-Sorgues
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84301
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Scv
Adresse postale: 115 rue de la Source
Commune postale: Vedène
Code postal: 84271
Nom: Sols Provence
Adresse postale: chemin des Balarucs
Commune postale: Caumont-sur-Durance
Code postal: 84510

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Source: OJS 2017/S 047-086751 (2017-03-06)

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