Services réguliers de transports routiers pour assurer à l'intention d'enfants et adolescents handicapés la desserte de 4 instituts médico-éducatifs (62)
EPDAHAA
Services de transports routiers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • EPDAHAA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-02 | Avis de marché |
| 2016-08-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AOO n° 2016/04
Brève description: Services de transports routiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'Abbé Halluin — CS 20737
Code postal: 62031
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epdahaa.fr 🌏
Courrier électronique: mb.bourdon.finances@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321231515 📞
Fax: +33 321238187 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160069
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Se référer au contenu figurant au dossier de consultation du présent marché.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places aménagé pour la prise en charge d'un fauteuil roulant
Numéro du lot: 1
Brève description: Services de transports.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places aménagé pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 16 400 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 7 places
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 23 700 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 5 places
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 13 700 EUR 💰
Intitulé du lot: École Montreuil-sur-Mer — circuit avec un véhicule d'une capacité de 7 places
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: École de Montreuil-sur-Mer — circuit avec un véhicule d'une capacité de 5 places
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule avec une capacité de 9 places
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: IME Arras — circuit avec un véhicule d'une capacité de 22 places
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Riencourt-lès-Bapaume — circuit avec un véhicule d'une capacité de 16 places
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 28 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au dossier de consultation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Arras.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2000471650010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Secteur social et médico-social
Contact
Point de contact: Mme Marie-Brigitte Bourdon, 1 rue de l'Abbé Halluin, 62031 Arras Cedex — téléphone: +33 321238183 télécopie: +33 321238187
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 090-160069 (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: AOO n° 2016/04
Brève description: Services de transports routiers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Epdahaa
Adresse postale: 1 rue de l'Abbé Halluin — CS 20737
Code postal: 62031
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.epdahaa.fr 🌏
Courrier électronique: mb.bourdon.finances@epdahaa.fr 📧
Téléphone: +33 321231515 📞
Fax: +33 321238187 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-09-01 📅
Date de fin: 2017-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-160069
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Se référer au contenu figurant au dossier de consultation du présent marché.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places aménagé pour la prise en charge d'un fauteuil roulant
Numéro du lot: 1
Brève description: Services de transports.
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places aménagé pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 16 400 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 7 places
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 23 700 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 5 places
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 13 700 EUR 💰
Intitulé du lot: École Montreuil-sur-Mer — circuit avec un véhicule d'une capacité de 7 places
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: École de Montreuil-sur-Mer — circuit avec un véhicule d'une capacité de 5 places
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule avec une capacité de 9 places
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Rang-du-Fliers — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: IME Arras — circuit avec un véhicule d'une capacité de 22 places
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Intitulé du lot: IME Riencourt-lès-Bapaume — circuit avec un véhicule d'une capacité de 16 places
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 28 400 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer au dossier de consultation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Arras.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2000471650010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Secteur social et médico-social
Contact
Point de contact: Mme Marie-Brigitte Bourdon, 1 rue de l'Abbé Halluin, 62031 Arras Cedex — téléphone: +33 321238183 télécopie: +33 321238187
Adresse du profil d'acheteur: http://www.epdahaa.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 090-160069 (2016-05-02)
Avis d'attribution de marché (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 888 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284928
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160069
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,84 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,84 EUR HT.
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: École de Montreuil-sur-Mer — circuit avec un véhicule d'une capacité de 7 places
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement social et médico-social
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2016/S 157-284928 (2016-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 888 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-12 📅
Date de publication: 2016-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 157-284928
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-160069
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,84 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,84 EUR HT.
Intitulé du lot: IME Isbergues — circuit avec un véhicule d'une capacité de 9 places pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
Informations complémentaires:
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,61 EUR HT.
Lot déclaré sans suite.
Informations complémentaires:
Tarif kilométrique obtenu: 0,61 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu: 0,63 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,75 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 0,66 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 1,75 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 1,28 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 1,55 EUR HT.
Tarif kilométrique obtenu pour ce lot: 1,46 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-04 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement social et médico-social
Référence
Informations complémentaires
Montants issus du marche:
Lot n° 1 tarif kilométrique HT = 0,84 EUR
Lot n° 2 tarif kilométrique HT = 0,61 EUR
Lot n° 5 tarif kilométrique HT = 0,61 EUR
Lot n° 6 tarif kilométrique HT = 0,63 EUR
Lot n° 7 tarif kilométrique HT = 0,75 EUR
Lot n° 8 tarif kilométrique HT = 0,66 EUR
Lot n° 9 tarif kilométrique HT = 0,66 EUR
Lot n° 10 tarif kilométrique HT = 1,75 EUR
Lot n° 11 tarif kilométrique HT = 1,28 EUR
Lot n° 12 tarif kilométrique HT = 1,55 EUR
Lot n° 13 tarif kilométrique HT = 1,46 EUR
Les lots n° 3 et 4 sont déclarés sans suite.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2016/S 157-284928 (2016-08-12)
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