Services De Transport Pour Regroupements Pedagogiques Intercommunaux De Septembre 2016 A Juillet 2017
Stagglo Beauvaisis
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services réguliers de transports routiers de voyageurs, organisés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics et aux articles 25, 66 à 68 et 12 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret susmentionné. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le délai de réception des offres était de 2016-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-17 | Avis de marché |
| 2016-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: St-Rpi16
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Stagglo Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: pdessinges@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344156800 📞
Fax: +33 344156801 📠
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173442
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 407 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Tillé, Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre, Fontaine Saint Lucien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Allonne, Bongenoult, Villers-Sur-Thère
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports pour Rpi de Allonne, Bongenoult, Villers-Sur-Thère.
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Troissereux, Fouquenies
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports pour Rpi de Troissereux, Fouquenies.
Valeur estimée hors TVA: 38 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi des écoles primaires d'auneuil et le Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Transports pour Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray
Numéro du lot: 5
Brève description: Transports pour Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray.
Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Verderel-Les-Sauqueuse et Juvignies
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports pour Rpi de Verderel-Les-Sauqueuse et Juvignies.
Intitulé du lot: Transports pour la desserte des hameaux d'auneuil et des communes d'auteuil et Berneuil-En-Bray vers le Collège d'auneuil
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Beauvais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des mesures prises pour assurer la continuité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Valeur financière de l'offre
Pondération du coût: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600083000116
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beauvais: Services Techniques Direction des Transports Mme Goureau
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Code postal: 60000
Courrier électronique: l.goureau@beauvaisis.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beauvais: Services Techniques Direction de l'administration Mr Duflot ou Mme Dessinges
Courrier électronique: mduflot@beauvais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 097-173442 (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: St-Rpi16
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services réguliers de transports routiers de voyageurs, organisés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics et aux articles 25, 66 à 68 et 12 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret susmentionné. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Stagglo Beauvaisis
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: pdessinges@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344156800 📞
Fax: +33 344156801 📠
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-23 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173442
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Pour attribuer chaque lot au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés tel qu'indiqués à l'article 6 du règlement de la consultation.
Les renseignements techniques complémentaires pourront être obtenus auprès du pouvoir adjudicateur, au plus tard 9 jours calendaires avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 14 juin 2016 à 17h00).
Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 16 juin 2016 à 17h00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services réguliers de transports routiers de voyageurs, organisés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatif aux marchés publics et aux articles 25, 66 à 68 et 12 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
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L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret susmentionné. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Tillé, Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre, Fontaine Saint Lucien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports pour Rpi de Tillé, Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre, Fontaine Saint Lucien.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Allonne, Bongenoult, Villers-Sur-Thère
Numéro du lot: 2
Brève description: Transports pour Rpi de Allonne, Bongenoult, Villers-Sur-Thère.
Valeur estimée hors TVA: 41 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Troissereux, Fouquenies
Numéro du lot: 3
Brève description: Transports pour Rpi de Troissereux, Fouquenies.
Valeur estimée hors TVA: 38 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi des écoles primaires d'auneuil et le Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports pour Rpi des écoles primaires d'auneuil et le Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray.
Valeur estimée hors TVA: 59 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray
Numéro du lot: 5
Brève description: Transports pour Rpi d'auteuil et Berneuil-En-Bray.
Valeur estimée hors TVA: 51 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports pour Rpi de Verderel-Les-Sauqueuse et Juvignies
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports pour Rpi de Verderel-Les-Sauqueuse et Juvignies.
Intitulé du lot: Transports pour la desserte des hameaux d'auneuil et des communes d'auteuil et Berneuil-En-Bray vers le Collège d'auneuil
Numéro du lot: 7
Brève description:
Transports pour la desserte des hameaux d'auneuil et des communes d'auteuil et Berneuil-En-Bray vers le Collège d'auneuil.
Valeur estimée hors TVA: 132 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
Pour apprécier les capacités économiques et financières:
Au titre de la rubrique E du Dc2:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles du candidat,
afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics aux entreprises nouvellement créées, les candidats pourront prouver par tout moyen leur capacité économique et financière.
Pour apprécier les capacités techniques et professionnelles:
Au titre de la rubrique F du Dc2:
Moyens:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
la preuve de la capacité technique du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références en rapport avec l'objet de l'accord-cadre attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Beauvais.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des mesures prises pour assurer la continuité du service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Valeur financière de l'offre
Pondération du coût: 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600083000116
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beauvais: Services Techniques Direction des Transports Mme Goureau
Adresse postale: 70 rue de Tilloy
Code postal: 60000
Courrier électronique: l.goureau@beauvaisis.fr 📧
Pays: Oise 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Beauvais: Services Techniques Direction de l'administration Mr Duflot ou Mme Dessinges
Courrier électronique: mduflot@beauvais.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://mp.beauvaisis.fr
Pour attribuer chaque lot au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés tel qu'indiqués à l'article 6 du règlement de la consultation.
Les renseignements techniques complémentaires pourront être obtenus auprès du pouvoir adjudicateur, au plus tard 9 jours calendaires avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 14 juin 2016 à 17h00).
Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 16 juin 2016 à 17h00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Adresse du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 097-173442 (2016-05-17)
Avis d'attribution de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 370 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-371060
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173442
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Tillé, Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre, Fontaine-Saint-Lucien
Brève description:
Brève description: Transports pour RPI de Allonne, Bongenoult, Villers-sur-Thère.
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Troissereux, Fouquenies
Brève description: Transports pour RPI de Troissereux, Fouquenies.
Intitulé du lot: Transports pour RPI des écoles primaires d'Auneuil et le RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray
Brève description:
Brève description: Transports pour RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray.
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Verderel-lès-Sauqueuse et Juvignies
Brève description: Transports pour RPI de Verderel-lès-Sauqueuse et Juvignies.
Intitulé du lot: Transports pour la desserte des hameaux d'Auneuil et des communes d'Auteuil et Berneuil-en-Bray vers le collège d'Auneuil
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 205-371060 (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de services réguliers de transports routiers de voyageurs, organisés pour assurer, à titre principal, à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières commun à l'ensemble des lots.
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles 25, 66 à 68 et 12 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret susmentionné. Il s'agit d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date de publication: 2016-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 205-371060
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173442
Numéro JO-S: 205
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 42-1°-a) et 32 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles 25, 66 à 68 et 12 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Brève description:
Transports pour RPI de Tillé, Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre, Fontaine-Saint-Lucien.
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Allonne, Bongenoult, Villers-sur-Thère
Brève description: Transports pour RPI de Allonne, Bongenoult, Villers-sur-Thère.
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Troissereux, Fouquenies
Brève description: Transports pour RPI de Troissereux, Fouquenies.
Intitulé du lot: Transports pour RPI des écoles primaires d'Auneuil et le RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray
Brève description:
Transports pour RPI des écoles primaires d'Auneuil et le RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray.
Intitulé du lot: Transports pour RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray
Brève description: Transports pour RPI d'Auteuil et Berneuil-en-Bray.
Intitulé du lot: Transports pour RPI de Verderel-lès-Sauqueuse et Juvignies
Brève description: Transports pour RPI de Verderel-lès-Sauqueuse et Juvignies.
Intitulé du lot: Transports pour la desserte des hameaux d'Auneuil et des communes d'Auteuil et Berneuil-en-Bray vers le collège d'Auneuil
Brève description:
Transports pour la desserte des hameaux d'Auneuil et des communes d'Auteuil et Berneuil-en-Bray vers le collège d'Auneuil.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-23 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. adresse du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2016/S 205-371060 (2016-10-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (3)