Avis de marché (2016-01-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
“La présente consultation a pour objet le transport d'enfants et d'adultes avec chauffeur pour la Ville d'allauch. Elle est décomposée en TROIS (3) lots...”
Quantité ou étendue
La présente consultation a pour objet le transport d'enfants et d'adultes avec chauffeur pour la Ville d'allauch. Elle est décomposée en TROIS (3) lots distincts.marchés de type fractionné sous la forme de marchés de prestation de services à bons de commande (accord cadre au sens du Droit européen) passés en application de l'article 77 du Code des marchés publics.les marchés sont conclus à compter de la date de leur notification pour une durée initiale de UN (1) an. Ils seront renouvelables TROIS (3) fois par reconduction tacite pour une période de UN (1) an sans que la durée totale de chaque marché ne puisse excéder QUATRE (4) ans. Conformément au Code des marchés publics, la reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire, au plus tard deux mois avant la date anniversaire du marché, par écrit, de sa décision.l'émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché en application de l'article 77 du Code des marchés publics. L'Exécution des prestations se déroulera aux horaires, dates et lieux indiqués sur les bons de commande.Il n'est pas prévu de découpage en tranches conditionnelles. Aucune Prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Allauch
Adresse postale: place Pierre Bellot
Code postal: 13718
Commune postale: Allauch Cedex
Contact
Téléphone: +33 491104874📞
Fax: +33 491104823 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-29 📅
Date limite de soumission: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036938
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
“La consultation est lancée par appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des marchés publics.”
Source: OJS 2016/S 023-036938 (2016-01-29)
Avis d'attribution de marché (2016-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Service de transports d'enfants et d'adultes avec chauffeur pour la ville d'Allauch. La prestation est décomposée en 3 lots distincts.”
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️