Service de transport en commun des élèves du premier degré dans le cadre des sorties scolaires 2016/2018
Communauté d'agglomération Caux vallée
Transport d'élèves vers différents sites d'animation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-01 | Avis de marché |
| 2016-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: Voir CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caux Vallée
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité, BP 20062
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: +33 232844050 📞
Fax: +33 232844041 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072751
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves vers différents sites d'animation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bolbec, Gruchet-le-Valasse.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Lillebonne, Gruchet-le-Valasse.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description: Louvetot et Notre-Dame-de-Bliquetuit, La Frénaye.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 7
Brève description: Anquetierville, Norville, Petiville, Grandcamp, Tancarville,
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement libre avec mandataire solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Transporteurs.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix (30)
3. Performance environnementale (30)
4. Équipements des véhicules (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Agnès Gilardoni
Nom: Communauté d'agglomération Caux Vallée de Seine
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité — BP 20062
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAQV-TS-1er degré-2016/2018
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 044-072751 (2016-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: Voir CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Caux Vallée
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité, BP 20062
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Contact
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: +33 232844050 📞
Fax: +33 232844041 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-01 📅
Date limite de soumission: 2016-04-15 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072751
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera transmis par e-mail à chaque candidat qui en aura fait la demande écrite auprès du service de la commande publique soit par télécopie au: +33 232844041 ou par courriel: contactmp@cauxseine.fr.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur les sites suivants:
— https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_PZpyYRWIKW ,
— https://www.cauxseine.fr à la page des marchés sous la référence «Daqv-Ts 1er degré 2016/2018».
Une phase d'audition avec les 3 candidats les mieux classés se tiendra le 3.5.2016 à partir de 14:00.
Date limite de réception des questions écrites: 6.4.2016 à 12:00.
Date limite d'envoi des réponses: 11.4.2016 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport d'élèves vers différents sites d'animation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bolbec, Gruchet-le-Valasse.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolleville, Lanquetot, Nointot, Parc-d'Anxtot, Rouville, Saint-Eustache-la-Forêt, Saint-Jean-de-la-Neuville.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lillebonne, Gruchet-le-Valasse.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Grandcamp, La Trinité-du-Mont, Saint-Nicolas-de-la-Haie, Trouville-Alliquerville, Saint-Antoine-la-Forêt, Tancarville, Auberville-la-Campagne, Gruchet-le-Valasse.
Numéro du lot: 5
Brève description: Louvetot et Notre-Dame-de-Bliquetuit, La Frénaye.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Saint-Arnoult, Vatteville-la-Rue, Rives-en-Seine (Saint-Wandrille-Rançon, Caudebec-en-Caux), Norville, Petiville et Maulévrier-Sainte-Gertrude, Arelaune-en-Seine (La Mailleraye-sur-Seine, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit), Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot.
Afficher plus
Brève description: Anquetierville, Norville, Petiville, Grandcamp, Tancarville,
Numéro du lot: 8
Brève description:
Port-Jérôme-sur-Seine (Notre-Dame-de-Gravenchon, Auberville-la-Campagne, Triquerville, Touffreville-la-Cable).
Numéro de référence: DAQV-TS-1er degré-2016/2018
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1,
— DC2.
— NOTI2,
— attestations fiscales et sociales à jour.
— références pour des prestations similaires,
— autorisation de transport de personnes.
Dépôts et garanties exigés:
— ni avance,
— ni garantie.
— paiement des sommes dues par mandat administratif selon la comptabilité publique dans le délai réglementaire sur les crédits inscrits au budget,
— fonds propres.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Transporteurs.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix (30)
3. Performance environnementale (30)
4. Équipements des véhicules (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Agnès Gilardoni
Nom: Communauté d'agglomération Caux Vallée de Seine
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité — BP 20062
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAQV-TS-1er degré-2016/2018
Informations complémentaires
Le dossier de consultation sera transmis par e-mail à chaque candidat qui en aura fait la demande écrite auprès du service de la commande publique soit par télécopie au: +33 232844041 ou par courriel: contactmp@cauxseine.fr.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur les sites suivants:
— https://www.cauxseine.fr à la page des marchés sous la référence «Daqv-Ts 1er degré 2016/2018».
Une phase d'audition avec les 3 candidats les mieux classés se tiendra le 3.5.2016 à partir de 14:00.
Date limite de réception des questions écrites: 6.4.2016 à 12:00.
Date limite d'envoi des réponses: 11.4.2016 à 16:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2016.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert — BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2016/S 044-072751 (2016-03-01)
Avis d'attribution de marché (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28822.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.cauxseine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225534
Se réfère à l'avis: 2016/S 044-072751
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Commune de Bolbec, Gruchet le Valasse
Brève description: Transport d'élèves vers différentes communes.
Intitulé du lot: Commune de Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolleville, Lanquetot, Nointot, Parc d'Anxtot, Rouville, Saint-Eustache-la-Fôret, Saint-Jean-de-la-Neuville
Commune de Lillebonne, Gruchet-le-Valasse
Grandcamp, La Trinité du Mont, Saint Nicolas de la Haie, Trouville Alliquerville, Saint-Antoine-la-Forêt, Tancarville, Auberville-la-Campagne, Gruchet-le-Valasse
Communes de Louvetot, Notre-Dame-de-Bliquetuit, La Frenaye
Sain-Arnoult, Vatteville la Rue, Saint Wandrille Rançon, Caudebec en Cx, Norville, Petiville, Maulévrier Sainte Gertrude, La Mailleraye-sur-Seine, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint Aubin de Crétot, Saint Gilles de C
Communes d'Anquetierville, Norville, Petiville, Grandcamp, Tancarville
Communes de Port Jérôme sur Seine (Notre Dame de Gravenchon, Auberville la Campagne, Triquerville, Touffreville la Câble)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipements des véhicules
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Performance protection environnement
Équipement véhicule
Performance de protection de l'environnement
Performance protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 126-225534 (2016-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28822.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.cauxseine.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-28 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225534
Se réfère à l'avis: 2016/S 044-072751
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre, ainsi, les prix en EUR HT sont ceux qui figurent dans le détail estimatif quantitatif et sont non contractuels.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Commune de Bolbec, Gruchet le Valasse
Brève description: Transport d'élèves vers différentes communes.
Intitulé du lot: Commune de Bernières, Beuzeville-la-Grenier, Beuzevillette, Bolleville, Lanquetot, Nointot, Parc d'Anxtot, Rouville, Saint-Eustache-la-Fôret, Saint-Jean-de-la-Neuville
Commune de Lillebonne, Gruchet-le-Valasse
Grandcamp, La Trinité du Mont, Saint Nicolas de la Haie, Trouville Alliquerville, Saint-Antoine-la-Forêt, Tancarville, Auberville-la-Campagne, Gruchet-le-Valasse
Communes de Louvetot, Notre-Dame-de-Bliquetuit, La Frenaye
Sain-Arnoult, Vatteville la Rue, Saint Wandrille Rançon, Caudebec en Cx, Norville, Petiville, Maulévrier Sainte Gertrude, La Mailleraye-sur-Seine, Saint-Nicolas-de-Bliquetuit, Saint Aubin de Crétot, Saint Gilles de C
Communes d'Anquetierville, Norville, Petiville, Grandcamp, Tancarville
Communes de Port Jérôme sur Seine (Notre Dame de Gravenchon, Auberville la Campagne, Triquerville, Touffreville la Câble)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipements des véhicules
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (nom): Performance protection environnement
Équipement véhicule
Performance de protection de l'environnement
Performance protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-24 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 126-225534 (2016-06-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (15)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (4)