« Séjours vacances ados hiver — été 2017 »
Communauté de communes des Hauts de Flandre
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.il s'agit de l'organisation par la CCHF de séjours vacances HIVER et ETE 2017 à destination des jeunes domiciliés sur le territoire de la Communauté de communes des Hauts de Flandre. Cette démarche s'inscrit dans le cadre du partenariat avec la caisse d'allocations familiales du Nord « Contrat enfance jeunesse ».
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-05-19 | Avis de marché |
| 2016-06-01 | Informations complémentaires |
| 2016-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2016-11
Brève description:
“La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.il s'agit...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.cchf.fr 🌏
Courrier électronique: marieclaire.tyberghein@cc-hautsdeflandre.fr 📧
Téléphone: +33 128687068 📞
URL des documents: http://www.cdg59.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cdg59.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175151
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Lot nº 1: séjours hiver 2017 — 2 séjours hiver «Multi GLISSE clés en main» pour les adolescents de 12 à 17 ans (offre de base), d'une durée de 8 jours. Les...”
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Intitulé du lot: Sejours hiver 2017
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot nº 1: séjours hiver 2017”
“il s'agit de l'organisation sur l'année 2017 de 2 séjours hiver «Multi glisse », clés en main, pour les adolescents de 12 à 17 ans (offre de base), d'une...”
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“Le lot nº 1: séjours hiver 2017 est découpé en tranches fermes comme suit:”
“— 1er séjour hiver du samedi 11 février au samedi 18.2.2017: 55 places à destination des élèves de 6ème, 5ème et 4ème,”
“— 2ème séjour hiver du samedi 11 février au samedi 18.2.2017: 55 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et terminale (mineurs).”
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
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Intitulé du lot: Séjours été 2017
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2: séjours été 2017 est découpé en tranches comme suit:”
“Tranche ferme:”
“— en juillet: 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 6ème, 5ème, 4 ème et 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et...”
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“— en août: 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 6ème, 5ème, 4ème et 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et...”
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Description des options:
“Une option est prévue au marché qui concerne l'ajout éventuel de 49 places supplémentaires à la tranche ferme.”
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:”
“1. Le nom et l'adresse du candidat.”
“2. Éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s).”
“3. Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des...”
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“2. Une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste non exhaustive de références dans le domaine du présent marché.”
“— une copie de l'assurance responsabilité civile et couvrant l'organisation des séjours,”
“— la copie de l'agrément du lieu d'accueil suivant normes du ministère de la jeunesse et des sports,”
“— les moyens humains et matériels dédiés à la réalisation des prestations.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cchf Bergues.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cdg59.fr 🌏
URL des documents: http://www.cdg59.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Adresse postale: CCHF 468 rue de la Couronne de Bierne
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: France 🇫🇷
fr301 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les offres devront obligatoirement contenir un mémoire justificatif accompagné de la fiche descriptive des activités proposées pour chaque séjour*....”
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“* la fiche descriptive des activités proposées pour chaque séjour est obligatoire: elle précisera les qualités et conditions du lieu d'hébergement ainsi que...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 098-175151 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2016-11
Brève description:
“La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.il s'agit...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr301 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Hauts de Flandre
Adresse postale: 468 rue de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.cchf.fr 🌏
Courrier électronique: marieclaire.tyberghein@cc-hautsdeflandre.fr 📧
Téléphone: +33 128687068 📞
URL des documents: http://www.cdg59.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cdg59.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date limite de soumission: 2016-06-17 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Date de début: 2016-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175151
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Lot nº 1: séjours hiver 2017 — 2 séjours hiver «Multi GLISSE clés en main» pour les adolescents de 12 à 17 ans (offre de base), d'une durée de 8 jours. Les...”
Intitulé du lot: Sejours hiver 2017
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Lot nº 1: séjours hiver 2017”
“il s'agit de l'organisation sur l'année 2017 de 2 séjours hiver «Multi glisse », clés en main, pour les adolescents de 12 à 17 ans (offre de base), d'une...”
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“Le lot nº 1: séjours hiver 2017 est découpé en tranches fermes comme suit:”
“— 1er séjour hiver du samedi 11 février au samedi 18.2.2017: 55 places à destination des élèves de 6ème, 5ème et 4ème,”
“— 2ème séjour hiver du samedi 11 février au samedi 18.2.2017: 55 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et terminale (mineurs).”
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
Intitulé du lot: Séjours été 2017
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Le lot nº 2: séjours été 2017 est découpé en tranches comme suit:”
“Tranche ferme:”
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“— en juillet: 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 6ème, 5ème, 4 ème et 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et...”
“— en août: 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 6ème, 5ème, 4ème et 1 séjour de 49 places à destination des élèves de 3ème, 2nde, 1ère et...”
“Une option est prévue au marché qui concerne l'ajout éventuel de 49 places supplémentaires à la tranche ferme.”
Informations complémentaires:
“Les variantes sont autorisées sous réserve du respect des modalités suivantes: le candidat proposera des séjours à l'étranger aux différentes dates évoquées...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Une lettre de candidature établie sur un formulaire Dc1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:”
“1. Le nom et l'adresse du candidat.”
Afficher plus (3)
“2. Éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s).”
“3. Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des...”
“2. Une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“Une liste non exhaustive de références dans le domaine du présent marché.”
“— une copie de l'assurance responsabilité civile et couvrant l'organisation des séjours,”
Afficher plus (2)
“— la copie de l'agrément du lieu d'accueil suivant normes du ministère de la jeunesse et des sports,”
“— les moyens humains et matériels dédiés à la réalisation des prestations.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cchf Bergues.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cdg59.fr 🌏
URL des documents: http://www.cdg59.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service marchés publics
Adresse postale: CCHF 468 rue de la Couronne de Bierne
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Pays: France 🇫🇷
fr301 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“Les offres devront obligatoirement contenir un mémoire justificatif accompagné de la fiche descriptive des activités proposées pour chaque séjour*....”
“* la fiche descriptive des activités proposées pour chaque séjour est obligatoire: elle précisera les qualités et conditions du lieu d'hébergement ainsi que...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 098-175151 (2016-05-19)
Informations complémentaires (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de séjours vacances hiver et été 2017 à destination des collégiens et lycéens de la CCHF.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190724
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175151
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Le DCE (AE, CCP, RC) a été modifié en totalité en raison de la suppression d'un séjour (lot 2) à destination des Lycéens en août et de l'ajout d'un séjour...”
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Source: OJS 2016/S 107-190724 (2016-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de séjours vacances hiver et été 2017 à destination des collégiens et lycéens de la CCHF.”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-01 📅
Date de publication: 2016-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 107-190724
Se réfère à l'avis: 2016/S 098-175151
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Le DCE (AE, CCP, RC) a été modifié en totalité en raison de la suppression d'un séjour (lot 2) à destination des Lycéens en août et de l'ajout d'un séjour...”
Source: OJS 2016/S 107-190724 (2016-06-01)
Avis d'attribution de marché (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Séjours vacances 2017: 2 séjours hiver du samedi 11 au 18.2.2017 et 3 séjours été (2 en juillet et 1 en aout 2017).”
Valeur totale du marché: 281 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260158
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours hiver 2017
Brève description:
“Séjours hiver: du samedi 11 au samedi 18.2.2017.”
“2 séjours en juillet 2017 et 1 séjour en août 2017.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Source: OJS 2016/S 144-260158 (2016-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Séjours vacances 2017: 2 séjours hiver du samedi 11 au 18.2.2017 et 3 séjours été (2 en juillet et 1 en aout 2017).”
Valeur totale du marché: 281 920 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-25 📅
Date de publication: 2016-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 144-260158
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours hiver 2017
Brève description:
“Séjours hiver: du samedi 11 au samedi 18.2.2017.”
“2 séjours en juillet 2017 et 1 séjour en août 2017.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
Source: OJS 2016/S 144-260158 (2016-07-25)
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