Séjour été et hiver

Ville de Saint-Chamas

Lot nº 1 : séjour été durée de trois ans, lieux: vallée du Champsaur, première quinzaine des vacances scolaires d'été, enfants de 6 à 11 ans, de 24 à 36 enfants, hébergement restauration activités sportives et culturelles, transfert et déplacement sur place. Lot nº 2 : séjour hiver durée de 3 ans, lieux: vallée du Champsaur, 2 séjours distincts et consécutifs, lors des vacances d'hivers de la zone B, premier séjour enfants de 6 à 11 ans, deuxième séjour jeunes de 11 à 17 ans, premier séjour de 24 à 48 enfants, Deuxième séjour de 24 à 36 jeunes, hébergement restauration activités sportives, transfert et déplacement sur place accord-cadre avec minimum et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter du 3.4.2017 jusqu'au 2.4.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Chamas

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-13	Avis de marché
2016-12-16	Informations complémentaires
2017-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AOFCS01112016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamas
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 68
Code postal: 13250
Commune postale: Saint-Chamas
Contact
Adresse Internet: https://www.saint-chamas.com 🌏
Courrier électronique: guypierre.clauzel@saint-chamas.com 📧
Téléphone: +33 490445259 📞
Fax: +33 490445230 📠
URL des documents: http://www.saintchamas.marcoweb.com 🌏
URL pour la participation: http://saintchamas-marcoweb.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date limite de soumission: 2017-01-18 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443619
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Minimum 72 u pour la période initiale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 216 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjour été
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot nº 1 : séjour été durée de 3 ans — lieux: vallée du Champsaur — première quinzaine des vacances scolaires d'été, enfants de 6 à 11 ans, de 24 à 36 enfants — encadrement: 4 animateurs et 1 directeur — hébergement avec sanitaire — restauration en pension complété et cinquième repas pour l'équipe pédagogique — transport Saint-Chamas > vallée du Champsaur — activités sportives: équitation, cany-rando, accrobranches, randonnée aquatique, ainsi que le matériel nécessaire à celles-ci — activités culturelles et/ou pédagogiques: visite d'une ferme, écomusée transfert et déplacement sur place — les diverses assurances.

Valeur estimée hors TVA: 78 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: Minimum 72 u pour la période initiale.
Intitulé du lot: Séjour hiver
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot nº 2 : séjours d'hiver 2 séjours distincts et consécutifs, lors des vacances d'hivers de la zone B, durée de 3 ans — lieux: vallée du Champsaur — hébergement avec sanitaire et au pied des pistes — transport Saint-Chamas > vallée du Champsaur — restauration en pension complété, matériel nécessaire aux activités. Séjour hiver nº 1 : enfants de 6 à 11 ans, capacité de 24 à 48 enfants — encadrement: 5 animateurs et 1 directeur — activités sportives: 2:00 de ski journalières avec encadrement ESF durant 5 jours, 2 fois 2:00 de patinoire par enfant (en 1/2 groupe), forfaits ski avec assurance — activités culturelles et/ou pédagogiques. Séjour hiver nº 2: jeunes de 11 à 17 ans, capacité de 24 à 36 jeunes — encadrement: 4 animateurs et 1 directeur — activités sportives: 4:00 de ski/snowboard journalières avec encadrement ESF durant 4 jours, et en milieu de semaine une journée ludique (type: Winter parc d'orcières) forfaits ski avec assurance, transfert et déplacement sur place.

Valeur estimée hors TVA: 138 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Minimum 144 u pour la période initiale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres — recours à l'emprunt et subventions groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit: en qualité de candidat individuel — en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Toutefois, dans ce dernier cas, le candidat ne peut être mandataire que d'un seul groupement — en qualité de candidat individuel et membre non mandataire d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Chamas.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintchamas.marcoweb.com 🌏
URL des documents: http://www.saintchamas.marcoweb.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-Chamas
Adresse postale: Service marchés publics — place de l'Hôtel de Ville — BP 68
Adresse Internet: http://saintchamas-marcoweb.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2016/S 243-443619 (2016-12-13)

Informations complémentaires (2016-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, BP 68

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-16 📅
Date de publication: 2016-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 246-449941
Se réfère à l'avis: 2016/S 243-443619
Numéro JO-S: 246

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.saintchamas.marcoweb.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 246-449941 (2016-12-16)

Avis d'attribution de marché (2017-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 1 Séjour été durée de 3 ans, Lieux: vallée du Champsaur, Première quinzaine des vacances scolaires d'été, Enfants de 6 à 11 ans, de 24 à 36 enfants, Hébergement Restauration Activités sportives et culturelles, Transfert et déplacement sur place. Lot nº 2 Séjour hiver Durée de 3 ans, Lieux: vallée du Champsaur, 2 séjours distincts et consécutifs, lors des vacances d'hivers de la zone B, Premier séjour enfants de 6 à 11 ans, Deuxième séjour jeunes de 11 à 17 ans, Premier séjour de 24 à 48 enfants, Deuxième séjour de 24 à 36 jeunes, Hébergement Restauration Activités sportives, Transfert et déplacement sur place accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter du 3.4.2017 jusqu'au 2.4.2020.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-06 📅
Date de publication: 2017-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 071-135036
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot nº 2 Séjour hiver Durée de 3 ans, Lieux: vallée du Champsaur, 2 séjours distincts et consécutifs, lors des vacances d'hivers de la zone B, Premier séjour enfants de 6 à 11 ans, Deuxième séjour jeunes de 11 à 17 ans, Premier séjour de 24 à 48 enfants, Deuxième séjour de 24 à 36 jeunes, Hébergement Restauration Activités sportives, Transfert et déplacement sur place accord-cadre avec minimum et un opérateur économique.Les accords-cadres sont conclus pour une période de 3 ans à compter du 3.4.2017 jusqu'au 2.4.2020.

Lot nº 1 Séjour été durée de 3 ans, Lieux: vallée du Champsaur, Première quinzaine des vacances scolaires d'été, Enfants de 6 à 11 ans, de 24 à 36 enfants, Encadrement: 4 animateurs et 1 directeur, Hébergement avec sanitaire, Restauration en pension complété et cinquième repas pour l'équipe pédagogique, Transport Saint-Chamas > Vallée du Champsaur, Activités sportives: équitation, cany-rando, accrobranches, randonnée aquatique, ainsi que le matériel nécessaire à celles-ci.

Activités culturelles et/ou pédagogiques: visite d'une ferme, écomusée Transfert et déplacement sur place, les diverses assurances.

Lot nº 2 Séjours d'hiver 2 séjours distincts et consécutifs, lors des vacances d'hivers de la zone B, Durée de 3 ans, Lieux: vallée du Champsaur, Hébergement avec sanitaire et au pied des pistes, Transport Saint-Chamas > Vallée du Champsaur, Restauration en pension complété, Matériel nécessaire aux activités.

Séjour hiver nº 1: enfants de 6 à 11 ans, Capacité de 24 à 48 enfants, Encadrement: 5 animateurs et 1 directeur, Activités sportives: 2 h de ski journalières avec encadrement ESF durant 5 jours, 2 fois 2 h de patinoire par enfant (en 1/2 groupe), Forfaits ski avec assurance, activités culturelles et/ou pédagogiques.

Séjour hiver nº 2: jeunes de 11 à 17 ans, capacité de 24 à 36 jeunes, encadrement: 4 animateurs et 1 directeur, activités sportives: 4 h de ski/snowboard journalières avec encadrement ESF durant 4 jours, et en milieu de semaine une journée ludique (type: Winter parc d'orcières) Forfaits ski avec assurance, Transfert et déplacement sur place.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-03-29 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 071-135036 (2017-04-06)

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