Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour les sites de Montigny-le-Bretonneux et Évry
CNFPT
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour les sites de Montigny-le-Bretonneux et Évry.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SCORE
- • CNFPT
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-11 | Avis de marché |
| 2016-05-03 | Informations complémentaires |
| 2016-08-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: ACH16044
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: nadia.barnier@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 0155274011 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8281&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126945
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site d'Évry
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation professionnelle des agents publics territoriaux
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés de fournitures et services
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNFPT, délégation grande couronne
Adresse postale: 14 avenue du Centre, CS 60144, Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78066
Téléphone: +33 0130961350 📞
Courrier électronique: mariechristine.leroy@cnfpt.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Ministère de l'économie et des finances — daj / sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Télédoc 353, F
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75703
Téléphone: +33 0144871717 📞
Fax: +33 0144871717 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 073-126945 (2016-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
Numéro de référence: ACH16044
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour les sites de Montigny-le-Bretonneux et Évry.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnfpt
Adresse postale: 80 rue de Reuilly — CS 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.cnfpt.fr 🌏
Courrier électronique: nadia.barnier@cnfpt.fr 📧
Téléphone: +33 0155274011 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.cnfpt.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8281&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-11 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 073-126945
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un minimum et un maximum en valeur comme suit:
Minimum: 35 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: «Néant».
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement. Possibilité de reconduire l'accord-cadre 3 fois.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un minimum et un maximum en valeur comme suit:
Minimum: 35 000 EUR (HT) et maximum 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site d'Évry.
Informations complémentaires:
L'accord-Cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande. Il est conclu avec un minimum et un maximum en valeur comme suit:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature (ou formulaire Dc1);
La déclaration du candidat (ou formulaire Dc2);
La déclaration de sous-traitance le cas échéant (ou formulaire Dc4);
Le pouvoir habilitant la personne signataire du marché;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-05-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Formation professionnelle des agents publics territoriaux
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — service des marchés de fournitures et services
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.cnfpt.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CNFPT, délégation grande couronne
Adresse postale: 14 avenue du Centre, CS 60144, Montigny-le-Bretonneux
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78066
Téléphone: +33 0130961350 📞
Courrier électronique: mariechristine.leroy@cnfpt.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre pourra être renouvelé chaque année 3 fois. Sa durée totale ne pourra pas dépasser 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 0144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Ministère de l'économie et des finances — daj / sous direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss Télédoc 353, F
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75703
Téléphone: +33 0144871717 📞
Fax: +33 0144871717 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 073-126945 (2016-04-11)
Informations complémentaires (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 088-154845
Se réfère à l'avis: 2016/S 073-126945
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2016/S 088-154845 (2016-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande Couronne du CNFPT pour les sites de Montigny-le-Bretonneux et Évry.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-05-27 📅
Date de publication: 2016-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 088-154845
Se réfère à l'avis: 2016/S 073-126945
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2016/S 088-154845 (2016-05-03)
Avis d'attribution de marché (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289538
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande-Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — ministère de l'économie et des finances — DA/sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss — télédoc 353 F
Source: OJS 2016/S 160-289538 (2016-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande-Couronne du CNFPT pour les sites de Montigny-le-Bretonneux et Évry.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-18 📅
Date de publication: 2016-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 160-289538
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande-Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande-Couronne du CNFPT pour le site de Montigny-le-Bretonneux.
Intitulé du lot: Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande-Couronne du CNFPT pour le site d'Évry
Brève description:
Restauration pour des participants à des actions de formation organisées par la Délégation Grande Couronne du CNFPT pour le site d'Évry.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 6
Pondération du prix: 4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-17 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — ministère de l'économie et des finances — DA/sous-direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss — télédoc 353 F
Source: OJS 2016/S 160-289538 (2016-08-18)
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