Repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux
Sigerly
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
O les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz;
O les réseaux de télécommunication;
O les réseaux d'éclairage public;
O les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Le délai de réception des offres était de 2016-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Détect Réseaux
- • Seral
- • Sigerly
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services de levés souterrains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-09-27 | Avis de marché |
| 2016-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 16.06
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340915
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot no 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 3
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des communes à l'article 3.3 du Cahier des clauses particulières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly — service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478849827 📠
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 190-340915 (2016-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de levés souterrains
Numéro de référence: 16.06
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
O les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz;
O les réseaux de télécommunication;
O les réseaux d'éclairage public;
O les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de levés souterrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services de levés souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-27 📅
Date limite de soumission: 2016-11-04 📅
Date de publication: 2016-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 190-340915
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (Omp) et de l'article 12 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Dmp). Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres en application des articles l'article 42 de l'omp et des articles 65 à 68 du Dmp.
L'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article 80 du DMP.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 3, quand bien même ses offres seraient classées 1ères sur un nombre supérieur de lots. (Voir conditions d'attribution des lots à l'article 10.4 du règlement de consultation).
L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum
quantité estimée des prestations à fournir tous lots confondus: environ 150 000 euro ht / an.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
O les réseaux électriques souterrains;
o les réseaux gaz;
O les réseaux de télécommunication;
O les réseaux d'éclairage public;
O les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain;
o les réseaux d'eau et d'assainissement.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot no 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de l'accord-cadre est fixée à un (1) an renouvelable 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée d'un (1 an) à chaque fois soit quatre (4) ans au total.
Intitulé du lot: Lot no 2
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot no 3
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liste des communes à l'article 3.3 du Cahier des clauses particulières.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans.
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article 32 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics (Omp) et de l'article 12 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Dmp). Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres en application des articles l'article 42 de l'omp et des articles 65 à 68 du Dmp.
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L'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions de l'article 80 du DMP.
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Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux lots parmi les lots 1 à 3, quand bien même ses offres seraient classées 1ères sur un nombre supérieur de lots. (Voir conditions d'attribution des lots à l'article 10.4 du règlement de consultation).
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L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum
quantité estimée des prestations à fournir tous lots confondus: environ 150 000 euro ht / an.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly — service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478849827 📠
Adresse Internet: http://www.sigerly.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 190-340915 (2016-09-27)
Avis d'attribution de marché (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443780
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340915
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot n
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sigerly — service marchés publics
Source: OJS 2016/S 243-443780 (2016-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
— les réseaux électriques souterrains,
— les réseaux gaz,
— les réseaux de télécommunication,
— les réseaux d'éclairage public,
— les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain,
— les réseaux d'eau et d'assainissement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-13 📅
Date de publication: 2016-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 243-443780
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340915
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
— les réseaux électriques souterrains,
— les réseaux gaz,
— les réseaux de télécommunication,
— les réseaux d'éclairage public,
— les réseaux de signalisation et les réseaux de chauffage urbain,
— les réseaux d'eau et d'assainissement.
Brève description:
Missions de repérage et identification de réseaux souterrains existants préalablement aux travaux sur l'ensemble du territoire du Sigerly, notamment:
Informations complémentaires: L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
La liste complète des communes du lot 1 est indiquée à l'article 3.3 du CCP.
Les communes du lot 2 sont indiquées à l'article 3.3 du CCP.
Les communes du lot 3 sont indiquées à l'article 3.3 du CCP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-08 📅
Référence
Informations complémentaires
En raison d'un formulaire inadapté aux marchés sans montant minimum ni montant maximum, les montants indiqués aux blocs 2 et 5 ne sont indiqués que pour valider les blocs et l'annonce. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum.
Afficher plus
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sigerly — service marchés publics
Source: OJS 2016/S 243-443780 (2016-12-13)
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