Prestations de transports terrestres de personnes en situation de handicap

Ugecam Rhône-Alpes

Le présent marché a pour objet le renouvellement du marché de transports terrestres, locaux ou régionaux de 3 établissements du groupe de l'Ugecam Rhône-Alpes.
Le titulaire organise, met en place et gère les différentes tournées pour transporter l'ensemble des résidents (PMR) en fonction de leur domicile et des contraintes logistiques (lieu de destination, circulation...).
Le titulaire s'engage, pendant la durée du marché, à assurer régulièrement et rigoureusement la continuité du service. Sauf cas de force majeure, le titulaire est tenu d'assurer sans interruption l'exécution des prestations prévues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-31 Avis de marché
2016-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue: Voir CCTP et annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Rhône-Alpes
Adresse postale: 133 route de St-Cyr
Code postal: 69370
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-31 📅
Date limite de soumission: 2016-05-25 📅
Date de publication: 2016-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 066-115585
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le renouvellement du marché de transports terrestres, locaux ou régionaux de 3 établissements du groupe de l'Ugecam Rhône-Alpes.
Le titulaire organise, met en place et gère les différentes tournées pour transporter l'ensemble des résidents (PMR) en fonction de leur domicile et des contraintes logistiques (lieu de destination, circulation...).
Le titulaire s'engage, pendant la durée du marché, à assurer régulièrement et rigoureusement la continuité du service. Sauf cas de force majeure, le titulaire est tenu d'assurer sans interruption l'exécution des prestations prévues.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Transports terrestres en Isère
Brève description:
Transport d'enfants et adolescents souffrant de troubles de la personnalité et du comportement pour le site de La Chantourne (38660 La…
… Terrasse)Transport d'enfants et adolescents polyhandicapés et déficients pour le site des Sources (38240 Meylan).
… Terrasse)
Transport d'enfants et adolescents polyhandicapés et déficients pour le site des Sources (38240 Meylan).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: transports terrestres dans la Drôme
Brève description:
Transports d'enfants et adolescents handicapés…
… moteurstransports d'adultes handicapés moteursa Saint-Marcel-lès-Valence.
… moteurs
transports d'adultes handicapés moteurs
a Saint-Marcel-lès-Valence.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Options: location de véhicule.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2016-16

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Cf règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf règlement de consultation.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: www.Achatpublic.Com
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_fiTiUgvsgO 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016-16
Source: OJS 2016/S 066-115585 (2016-03-31)
Avis d'attribution de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet le renouvellement du marché de transports terrestres, locaux ou régionaux de 3 établissements du groupe de l'Ugecam Rhône Alpes. Le titulaire organise, met en place et gère les différentes tournées pour transporter l'ensemble des résidents (PMR) en fonction de leur domicile et des contraintes logistiques (lieu de destination, circulation...). Le titulaire s'engage, pendant la durée du marché, à assurer régulièrement et rigoureusement la continuité du service. Sauf cas de force majeure, le titulaire est tenu d'assurer sans interruption l'exécution des prestations prévues.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 2 008 516 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr71 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: UGECAM Rhône-Alpes
Adresse postale: 133 route de Saint-Cyr
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe-ugecam.fr 🌏
Courrier électronique: achats@ugecam-rhonealpes.cnamts.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280575
Se réfère à l'avis: 2016/S 066-115585
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport d'enfants et adolescents souffrant de troubles de la personnalité et du comportement pour le site de La Chantourne (38660 La Terrasse).
a St Marcel les Valence.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Véhicules affectés à la réalisation de la prestation
Mode d'organisation pour la réalisation de la prestation incluant la prise en compte et la connaissance des handicaps
Reporting et démarche de progrès organisationnel
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 155-280575 (2016-08-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier