Prestations de transports sanitaires terrestres secondaires

Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou

Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports sanitaires terrestres secondaires des patients hospitalisés (véhicules sanitaires légers et ambulances) pour les besoins du Centre psychothérapique de Nancy. Le marché comporte un lot unique. Les variantes ne sont pas admises. Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2017, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2017. Il sera reconductible 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018, du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2016-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-07-11 Avis de marché
2016-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Numéro de référence: 16-3008342
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports sanitaires terrestres secondaires des patients hospitalisés (véhicules sanitaires légers et ambulances) pour les besoins du Centre psychothérapique de Nancy. Le marché comporte un lot unique. Les variantes ne sont pas admises. Le marché est exécutoire à compter du 1.1.2017, ou à la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.12.2017. Il sera reconductible 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2018 au 31.12.2018, du 1.1.2019 au 31.12.2019 et du 1.1.2020 au 31.12.2020.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du dr Archambault
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cpn-laxou.com 📧
Téléphone: +33 383925054 📞
Fax: +33 383925037 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SsoVHgx15Q 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_oIlqSyNSQ4 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-05 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244685
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter: Julie Kocher — acheteuse secteur exploitation — direction des ressources matérielles — Mail: marches.publics@cpn-laxou.com L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par ailleurs sera réputée n'avoir jamais été reçue et n'engage pas le pouvoir adjudicateur quant au délai de réponse. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN, taper «centre psychothérapique de Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche. Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de service de transports sanitaires terrestres secondaires.
Quantité estimative annuelle: 2 700 prises en charge environ.
Montant estimatif annuel: 130 000 EUR TTC environ.
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois, par périodes de 12 mois supplémentaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieux de prise en charge et destination situés principalement sur le département 54.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces à produire:
— la lettre de candidature DC1,
— une déclaration du candidat DC2.
Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants: qualité et pertinence de la méthodologie proposée (20 %) et quantité et qualité des moyens matériels et humains (20 %)
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_SsoVHgx15Q 🌏

Référence
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter:
Julie Kocher — acheteuse secteur exploitation — direction des ressources matérielles — Mail: marches.publics@cpn-laxou.com
L'adresse électronique mentionnée ci-dessus constitue le seul moyen admis pour les demandes de renseignements complémentaires. Toute demande adressée par ailleurs sera réputée n'avoir jamais été reçue et n'engage pas le pouvoir adjudicateur quant au délai de réponse.
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Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN, taper «centre psychothérapique de Nancy» dans le champ «organisme» de l'outil de recherche.
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Les offres sont transmises par voie «Physique» à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres: le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière — CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2016/S 136-244685 (2016-07-11)
Avis d'attribution de marché (2016-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet les prestations de service de transports sanitaires terrestres secondaires des patients hospitalisés (véhicules sanitaires légers et ambulances) pour les besoins du Centre psychothérapique de Nancy.
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-30 📅
Date de publication: 2016-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 233-424583
Se réfère à l'avis: 2016/S 136-244685
Numéro JO-S: 233

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2016/S 233-424583 (2016-11-30)
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Produits/services:
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