Prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France
CCI Paris Ile-de-France
L'objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit: lot 1: prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France (hors routage de la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage) — lot 2: prestations de routage papier pour la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage (DFCTA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CFI Technologies
- • Cogeprint
- • RDSL
- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-10 | Avis de marché |
| 2017-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'envoi
Numéro de référence: CAA221XX
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'envoi 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'envoi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr/ 🌏
Courrier électronique: ieymer@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280499
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de routage papier pour la CCI Paris Île-de-France, hors DFCA
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280499 (2016-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'envoi
Numéro de référence: CAA221XX
Brève description:
L'objet de cet accord-cadre est la réalisation de prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit: lot 1: prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France (hors routage de la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage) — lot 2: prestations de routage papier pour la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage (DFCTA).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'envoi 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'envoi 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr/ 🌏
Courrier électronique: ieymer@cci-paris-idf.fr 📧
Téléphone: +33 155657832 📞
Fax: +33 155657887 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-10 📅
Date limite de soumission: 2016-09-12 📅
Date de publication: 2016-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 155-280499
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Les attributaires sont au nombre de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations de routage papier pour la CCI Paris Île-de-France, hors DFCA
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France (hors routage de la campagne de la taxe d'apprentissage de la Direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage).
Les spécifications techniques et conditions d'exécution des prestations attendues au titre du présent accord-cadre sont les suivantes:
— traitement des fichiers: doublonnage, normalisation, adaptation des formats,
— impression,
— adressage, fourniture des enveloppes ou de films,
— personnalisation, façonnage, pliage,
— mise sous pli,
— tri et conditionnement,
— enlèvement,
— routage selon les délais postaux en vigueur,
— affranchissement par La Poste selon les degrés d'urgence et les tarifs les plus avantageux,
— dépôt en poste,
— gestion des plis non distribués (NPAI, retour expéditeur, stockage, mise à jour du fichier),
— retour des reliquats.
Ce lot est un accord cadre multi-attributaires avec mise en concurrence à la survenance du besoin.
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une année, reconductible une fois dans la limite de 2 ans.
Informations complémentaires:
Les attributaires sont au nombre de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Intitulé du lot: Prestations de routage papier pour la campagne de taxe d'apprentissage opérée par la DFCTA
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de routage papier pour la campagne de taxe d'apprentissage opérée par la DFCTA de la CCI Paris Île-de-France, collecteur consulaire inter-régional.
Informations complémentaires: Ce lot est un accord cadre mono attributaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Fiche «Communication et échanges d'informations par voie électronique ».
2. Formulaire Dc1.
3. Délégation de pouvoir ou de signature datée et signée, si le signataire n'est pas le représentant légal.
4. Copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.
(5. L'agrément/L'habilitation nécessaire en raison de la réglementation de l'activité).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents listés dans le formulaire CCI Paris Île-de-France « attestations sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire » joint dans le DCE. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Un marché portant sur le même objet sera relancé environ 6 mois avant le terme de l'ultime reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 155-280499 (2016-08-10)
Avis d'attribution de marché (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 912 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47-49 rue de Tocqueville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061744
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280499
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations de routage papier pour la campagne de taxe d'apprentissage opérée par la Dfcta
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie mises en place pour la réalisation des prestations de routage
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie mises en place pour garantir la bonne exécution de prestations dans le cadre de la campagne effectuée en 2016 (cas pratique joint)
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 034-061744 (2017-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France. Les prestations sont réparties en 2 lots:
— lot 1: prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France (hors routage de la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage),
— lot 2: prestations de routage papier pour la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage (DFCTA).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47-49 rue de Tocqueville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-14 📅
Date de publication: 2017-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 034-061744
Se réfère à l'avis: 2016/S 155-280499
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Lot 1: accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) sans montant minimum ni maximum. Le montant de 972 000 EUR HT, rubrique V.2.4, correspond à l'estimation prévisionnelle du montant du lot 1 sur la durée totale.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible une fois 1 an.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant de 940 000 EUR HT, rubrique V.2.4, correspond à l'estimation prévisionnelle du montant du lot 2 sur la durée totale.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible une fois.
Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 4.11.2016. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats, 47/49 rue de Tocqueville, 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour la réalisation de prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France. Les prestations sont réparties en 2 lots:
— lot 1: prestations de routage papier pour les directions et écoles de la CCI Paris Île-de-France (hors routage de la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage),
— lot 2: prestations de routage papier pour la campagne de la taxe d'apprentissage de la direction de la formation continue et de la taxe d'apprentissage (DFCTA).
Prestations de routage papier pour la CCI Paris Île-de-France, hors DFCA.
Brève description:
Prestations de routage papier pour la campagne de taxe d'apprentissage opérée par la Dfcta.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie mises en place pour la réalisation des prestations de routage
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie mises en place pour garantir la bonne exécution de prestations dans le cadre de la campagne effectuée en 2016 (cas pratique joint)
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-04 📅
Référence
Informations complémentaires
Lot 1: accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) sans montant minimum ni maximum. Le montant de 972 000 EUR HT, rubrique V.2.4, correspond à l'estimation prévisionnelle du montant du lot 1 sur la durée totale.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible une fois 1 an.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni maximum. Le montant de 940 000 EUR HT, rubrique V.2.4, correspond à l'estimation prévisionnelle du montant du lot 2 sur la durée totale.
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible une fois.
Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 4.11.2016. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats, 47/49 rue de Tocqueville, 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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