Prestations De Reprographie Et D'Impression

Ville de Levallois

Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression.
Les marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux sept lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'Agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Leur valeur maximale est fixée à 2 108 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Levallois

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-06-29	Avis de marché
2016-07-04	Informations complémentaires
2016-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de reprographie
Numéro de référence: Nc/16.112/Am
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Les marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux sept lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'Agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Leur valeur maximale est fixée à 2 108 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de reprographie 📦
Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Levallois
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr 📧
Téléphone: +33 149683000 📞
Fax: +33 147590396 📠
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-levallois.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date limite de soumission: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225382
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: — www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics — www.marches-publics.info Date limite pour poser des questions: 10/08/2016 date limite de réponse aux questions: 17/08/2016 les critères de jugement comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du règlement de consultation (Rc). Des échantillons sont à remettre au titre des lots 3, 4 et 5, se reporter à l'article 13 du Rc. La Ville n'accepte pas les offres variables en fonction du nombre de lots attribués.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression.

Les marchés sont soumis à l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret no2016-360 du 25 mars 2016. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux sept lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'Agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Leur valeur maximale est fixée à 2 108 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: Reprographie spécifique haute qualité de documents et de plans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant maximum annuel: 17 000 euro(s) Htva

Il n'y a pas de montant minimum.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marchés de prestations similaires (article 30 — 7° du décret).

Intitulé du lot: Impression spécifique haute qualité pour les expositions
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximum annuel: 110 000 euro(s) Htva
Intitulé du lot: Impression de travaux divers de moins de 8 pages
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant maximum annuel: 70 000 euro(s) Htva
Intitulé du lot: Impression de guides, livres et plaquettes de plus de 8 pages
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant maximum annuel: 160 000 euro(s) Htva
Intitulé du lot: Impression de cartes de voeux et d'invitation, impression en gaufrage de cartes
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant maximum annuel: 50 000 euro(s) Htva
Intitulé du lot: Impression d'affiches 120 x 176 et 320 x 240 quadri-sérigraphie
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Réalisation de supports imprimés pour l'extérieur
Numéro du lot: 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager le candidat.

La capacité financière pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations.

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service précitées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de service de même nature que celles objet du présent marché.

Déclaration indiquant les effectifs du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les entreprises pourront soumissionner en qualité de candidats individuels mais également en tant que membre d'un groupement momentané d'entreprises.

Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint.

En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint:

— le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du

groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur

— la répartition des prestations à réaliser par chacun des membres du

groupement devra être clairement précisée lors de la remise de l'offre.

Le présent marché sera financé sur le budget de la Ville de Levallois-Perret de l'exercice concerné.

Les paiements seront effectués par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans le respect des règles de la comptabilité publique (délai de paiement de 30 jours sous réserve de l'évolution de la réglementation).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Moyens humains employés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique: Melle Blancher
Adresse postale: toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question »
Téléphone: +33 149683248 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 68 rue du Président Wilson, 1er étage, Horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf jours fériés

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Les prestations débuteront à compter de la notification des marchés pour un an, avec possibilité pour la Ville de les reconduire tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de trois fois, conformément aux dispositions des articles 16 et 78 du décret.

Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du 3ème trimestre 2020.

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-levallois.fr

Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la

consultation aux adresses suivantes:

— www.ville-levallois.fr/mes-services-en-ligne/marches-publics

— www.marches-publics.info

Date limite pour poser des questions: 10/08/2016

date limite de réponse aux questions: 17/08/2016

les critères de jugement comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du règlement de consultation (Rc).

Des échantillons sont à remettre au titre des lots 3, 4 et 5, se reporter à l'article 13 du Rc.

La Ville n'accepte pas les offres variables en fonction du nombre de lots attribués.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 126-225382 (2016-06-29)

Informations complémentaires (2016-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Les marchés sont soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux sept lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Leur valeur maximale est fixée à 2 108 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-04 📅
Date de publication: 2016-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 130-233033
Se réfère à l'avis: 2016/S 126-225382
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés sont soumis à l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et au décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. Chacun des marchés, correspondant aux sept lots, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. Leur valeur maximale est fixée à 2 108 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions.

Source: OJS 2016/S 130-233033 (2016-07-04)

Avis d'attribution de marché (2016-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les présents marchés ont pour objet la réalisation de prestations de reprographie et d'impression. Les marchés sont soumis à l'ordonnance n

Valeur totale du marché: 2 108 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-20 📅
Date de publication: 2016-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 248-454849
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Chacun des marchés, qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire, attribué à un unique titulaire, est à bons de commande, sans montant minimum et dont les montants maximum annuels peuvent varier dans les limites suivantes: — lot nº 1: 17 000 EUR HTVA — lot nº 2: 110 000 EUR HTVA — lot nº 3: 70 000 EUR HTVA — lot nº 4: 160 000 EUR HTVA — lot nº 5: 50 000 EUR HTVA — lot nº 6: 50 000 EUR HTVA — lot nº 7: 70 000 EUR HTVA Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois-Perret Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin tél. 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés sont soumis à l'ordonnance n

Montant maximum annuel: 17 000 EUR HTVA

Montant maximum annuel: 110 000 EUR HTVA

Montant maximum annuel: 70 000 EUR HTVA

Montant maximum annuel: 160 000 EUR HTVA

Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-26 📅

Référence
Informations complémentaires

— lot nº 1: 17 000 EUR HTVA

— lot nº 2: 110 000 EUR HTVA

— lot nº 3: 70 000 EUR HTVA

— lot nº 4: 160 000 EUR HTVA

— lot nº 5: 50 000 EUR HTVA

— lot nº 6: 50 000 EUR HTVA

— lot nº 7: 70 000 EUR HTVA

Les marchés prendront effet à compter de leur notification pour une durée d'un an. Ils pourront être reconduits tacitement, pour une période annuelle dans la limite de 3 fois.

Le contrat peut être consulté, après demande adressée au service documentation — 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois-Perret

Horaires: du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 — fermeture le jeudi matin

tél. 01 47 15 74 17 — fax: 01 47 15 75 66.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais. Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2016/S 248-454849 (2016-12-20)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'appui bureautiques (8)

Services de reprographie (2)

Services de photocopie