Prestations de formation en conduite de véhicules terrestres et nautiques, et engins
Cherbourg-en-Cotentin
Prestation de formation en conduite de véhicules terrestres et nautiques, et engins.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APTH
- • CESR
- • Mobigreen SAS
- • Promotrans
- • Promotrans FPC
- • SECCAM
- • Services d'enseignement et de formation › Services de formation
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
- • Services des auto-écoles › Cours de conduite
- • Services des auto-écoles › Services d'épreuves de conduite automobile
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-21 | Avis de marché |
| 2016-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'épreuves de conduite automobile 📦
Cours de conduite 📦
Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 rue des Bastions Cherbourg-Octeville
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143428
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Accord-cadre — mono attributaire par lot.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Permis de conduire b, c, e(c) et e(b), d
Numéro du lot: 1
Brève description: Permis de conduire b, c, e(c) et e(b), d.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Formation initiale et continue des chauffeurs routiers (transport de marchandises et de voyageurs)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Formation et tests d'évaluation en vue de l'obtention du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Formation à la conduite en sécurité des engins
Numéro du lot: 4
Brève description: Formation à la conduite en sécurité des engins.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite en sécurité moteurs et ponts
Numéro du lot: 5
Brève description: Formation à la conduite en sécurité moteurs et ponts.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite de véhicules poids lourds en situation dégradée
Numéro du lot: 6
Brève description: Formation à la conduite de véhicules poids lourds en situation dégradée.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite souple des véhicules
Numéro du lot: 7
Brève description: Formation à la conduite souple des véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite de bateaux
Numéro du lot: 8
Brève description: Formation à la conduite de bateaux.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: BP 823
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50108
Téléphone: +33 233878809 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Fax: +33 233878801 📠
Source: OJS 2016/S 081-143428 (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Brève description:
Prestation de formation en conduite de véhicules terrestres et nautiques, et engins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'épreuves de conduite automobile 📦
Cours de conduite 📦
Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: 2 rue des Bastions Cherbourg-Octeville
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Téléphone: +33 233878809 📞
Fax: +33 233878801 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 081-143428
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Accord-cadre — mono attributaire par lot.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 990 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Permis de conduire b, c, e(c) et e(b), d
Numéro du lot: 1
Brève description: Permis de conduire b, c, e(c) et e(b), d.
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives du présent marché; la durée totale du marché ne pouvant cependant pas excéder 3 ans.
Informations complémentaires: Accord-cadre — mono attributaire par lot.
Intitulé du lot: Formation initiale et continue des chauffeurs routiers (transport de marchandises et de voyageurs)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Formation initiale et continue des chauffeurs routiers (transport de marchandises et de voyageurs).
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation et tests d'évaluation en vue de l'obtention du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Formation et tests d'évaluation en vue de l'obtention du certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES).
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite en sécurité des engins
Numéro du lot: 4
Brève description: Formation à la conduite en sécurité des engins.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite en sécurité moteurs et ponts
Numéro du lot: 5
Brève description: Formation à la conduite en sécurité moteurs et ponts.
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite de véhicules poids lourds en situation dégradée
Numéro du lot: 6
Brève description: Formation à la conduite de véhicules poids lourds en situation dégradée.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite souple des véhicules
Numéro du lot: 7
Brève description: Formation à la conduite souple des véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Formation à la conduite de bateaux
Numéro du lot: 8
Brève description: Formation à la conduite de bateaux.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société (cette dernière devra indiquer les nom, prénom et coordonnées du candidat faisant connaître son intention de soumissionner au présent marché);
Afficher plus
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015;
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat dessous (ou imprimé Dc2);
— une preuve d'assurance en cours de validité.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Informations relatives aux moyens matériels et humains du candidat:
— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Procédure adaptée en application des articles 27 et 28 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Accord-cadre en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Adresse postale: BP 823
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50108
Téléphone: +33 233878809 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-cherbourg.fr 📧
Fax: +33 233878801 📠
Source: OJS 2016/S 081-143428 (2016-04-21)
Avis d'attribution de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue des Bastions — Cherbourg-Octeville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338467
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143428
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Permis de conduire B, C, E (C) et E (B), D
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 189-338467 (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de formation en conduite de véhicules terrestres et nautiques, et engins.
Valeur totale du marché: 988 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue des Bastions — Cherbourg-Octeville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 189-338467
Se réfère à l'avis: 2016/S 081-143428
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
CAO attribuant le marché: 12.7.2016.
Signature des marchés: 16.8.2016.
Notification des lots n° 1, 3, 8: 20.8.2016.
Notification des lots n° 2, 4: 22.8.2016.
Notification des lots n° 6, 7: 25.8.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Permis de conduire B, C, E (C) et E (B), D
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-16 📅
Référence
Informations complémentaires
CAO attribuant le marché: 12.7.2016.
Signature des marchés: 16.8.2016.
Notification des lots n° 1, 3, 8: 20.8.2016.
Notification des lots n° 2, 4: 22.8.2016.
Notification des lots n° 6, 7: 25.8.2016.
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray — BP 33515
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14036
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 189-338467 (2016-09-26)
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