Prestations de contrôle d'accès et de gardiennage/surveillance, y compris incendie et télésurveillance
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Prestations de contrôle d'accès et de gardiennage/surveillance, y compris incendie et télésurveillance au profit des sites suivants:
— détachement Air 278 (DA 278) à Ambérieu-en-Bugey (01),
— établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) à Saint-Étienne (42).
Le délai de réception des offres était de 2017-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'incendie et de secours › Services d'incendie
- • Services de sécurité › Services de gardiennage
- • Services de sécurité › Services de surveillance
- • Services de sécurité › Services de surveillance d'installations d'alarme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-12-22 | Avis de marché |
| 2017-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 1 220 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: QGF BP 90226 22 avenue Leclerc
Code postal: 69632
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: noredine.akrout@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-465408
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de contrôle d'accès/filtrage et de surveillance, y compris incendie au profit du détachement Air 278 (DA 278) — Ambérieu-en-Bugey (01)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de contrôle d'accès/filtrage, gardiennage/surveillance et télésurveillance au profit de l'établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) — Saint-Étienne (42)
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 16-110
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats publics — pole achats — section 1
M. Noredine Akrout
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pfaf ce
Adresse postale: Quartier Général Frère — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2016/S 252-465408 (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sécurité
Quantité ou étendue:
Prestations de contrôle d'accès et de gardiennage/surveillance, y compris incendie et télésurveillance au profit des sites suivants:— détachement Air 278 (DA 278) à Ambérieu-en-Bugey (01),— établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) à Saint-Étienne (42).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: QGF BP 90226 22 avenue Leclerc
Code postal: 69632
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: noredine.akrout@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273331 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date limite de soumission: 2017-01-30 📅
Date de publication: 2016-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 252-465408
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires
Un document complémentaire au présent avis d'appel public à la concurrence, comportant en annexes des documents qui doivent impérativement être joint aux dossiers de candidatures, est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de contrôle d'accès et de gardiennage/surveillance, y compris incendie et télésurveillance au profit des sites suivants:
— détachement Air 278 (DA 278) à Ambérieu-en-Bugey (01),
— établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) à Saint-Étienne (42).
Intitulé du lot: Prestations de contrôle d'accès/filtrage et de surveillance, y compris incendie au profit du détachement Air 278 (DA 278) — Ambérieu-en-Bugey (01)
Brève description:
Prestations de contrôle d'accès/filtrage et de surveillance, y compris incendie au profit du détachement Air 278 (DA 278) — Ambérieu-en-Bugey (01),
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant estimé indiqué ci-dessus est un montant…
… annuel.La période initiale d'exécution du lot 1 est fixée comme suit:— du 1.7.2017 — 0h00 au 31.12.2017 — 24:00.Le lot pourra être reconduit quatre (4) fois comme suit:— du 1.1.2018 — 0h00 au 31.12.2018 — 24:00,— du 1.1.2019 — 0h00 au 31.12.2019 — 24:00,— du 1.1.2020 — 0h00 au 31.12.2020 — 24:00,— du 1.1.2021 — 0h00 au 31.3.2021 — 24:00.
… annuel.
La période initiale d'exécution du lot 1 est fixée comme suit:
— du 1.7.2017 — 0h00 au 31.12.2017 — 24:00.
Le lot pourra être reconduit quatre (4) fois comme suit:
— du 1.1.2018 — 0h00 au 31.12.2018 — 24:00,
— du 1.1.2019 — 0h00 au 31.12.2019 — 24:00,
— du 1.1.2020 — 0h00 au 31.12.2020 — 24:00,
— du 1.1.2021 — 0h00 au 31.3.2021 — 24:00.
Intitulé du lot: Prestations de contrôle d'accès/filtrage, gardiennage/surveillance et télésurveillance au profit de l'établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) — Saint-Étienne (42)
Brève description:
Prestations de contrôle d'accès/filtrage, gardiennage/surveillance et télésurveillance au profit de l'établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) — Saint-Étienne (42).
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant estimé indiqué ci-dessus est un montant annuel.La période initiale d'exécution du lot 2 est fixée comme suit:— du 1.7.2017 — 0h00 au 31.12.2017 — 24:00.La télésurveillance et les prestations afférentes identifiés en phase 2 dans le CCTP, débuteront le 1.2.2018.Le lot pourra être reconduit quatre (4) fois comme suit:— Du 1.1.2018 — 0h00 au 31.12.2018 — 24:00,— Du 1.1.2019 — 0h00 au 31.12.2019 — 24:00,— Du 1.1.2020 — 0h00 au 31.12.2020 — 24:00,— Du 1.1.2021 — 0h00 au 31.3.2021 — 24:00.
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La période initiale d'exécution du lot 2 est fixée comme suit:
La télésurveillance et les prestations afférentes identifiés en phase 2 dans le CCTP, débuteront le 1.2.2018.
— Du 1.1.2018 — 0h00 au 31.12.2018 — 24:00,
— Du 1.1.2019 — 0h00 au 31.12.2019 — 24:00,
— Du 1.1.2020 — 0h00 au 31.12.2020 — 24:00,
— Du 1.1.2021 — 0h00 au 31.3.2021 — 24:00.
Prestations de contrôle d'accès et de gardiennage/surveillance, y compris incendie et télésurveillance au profit des sites suivants:
— détachement Air 278 (DA 278) à Ambérieu-en-Bugey (01),
— établissement de diffusion d'impression et d'archivage du commissariat des armées (Ediaca) à Saint-Étienne (42).
Numéro de référence: 16-110
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le marché étant classé sensible pour permettre l'étude des candidatures par le service de renseignements et de la sécurité de la défense, il est demandé de bien vouloir fournir les documents suivants:
— kBIS ou LBIS de la société
— une demande de contrôle élémentaire dirigeant.
Celle-ci doit être rempli pour chacun des dirigeants de la société (établissement principal et établissement secondaire chargé de l'exécution, s'il y a lieu).
Le candidat fournira une déclaration relative au chiffre d'affaires globale et au chiffre d'affaires concernant les services du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices connu (formulaire DC2 rubrique D1).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot 1 uniquement, le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaire minimum de 2 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira:
— une liste des principaux contrats en cours, dans le domaine technique concerné par la présente consultation, sur des sites nécessitant une organisation fonctionnelle équivalente, ou tout autre document permettant de juger sa capacité technique et financière, à réaliser les prestations demandées.
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— uniquement pour le lot 1: une copie du certificat justifiant d'un niveau d'assurance qualité, en cours de validité dans le domaine des prestations afférentes au présent marché: ISO 9001, qualisécurité référence 215, NF 241 ou équivalent.
Pour tous les lots: présenter 5 références nationales et/ou 3 références régionales (dans la région du site concerné par le lot auquel il répond) pour des contrats de service en cours d'exécution, dans le domaine technique concerné par la présente consultation, sur des sites nécessitant une organisation fonctionnelle équivalente, ou tout autre document permettant de juger de la capacité technique et financière du candidat à exécuter les prestations demandées.
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uniquement pour le lot 1: détenir un certificat justifiant d'un niveau d'assurance qualité, en cours de validité dans le domaine des prestations afférentes au présent marché: ISO 9001, qualisécurité référence 215, NF 241 ou équivalent.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le marché s'exécutera par virement administratifs. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Une avance est accordée au candidat qui n'y renonce pas selon les dispositions des articles 97 à 99 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés de la défense ou de sécurité.
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Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera, après l'attribution du marché, la solidarité du mandataire vis à vis des membres.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Livre VI du code de la sécurité intérieur relatif aux activités privées de sécurité.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau achats publics — pole achats — section 1
M. Noredine Akrout
Courrier électronique: dominique.noulez@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Un document complémentaire au présent avis d'appel public à la concurrence, comportant en annexes des documents qui doivent impérativement être joint aux dossiers de candidatures, est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.12.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478111065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Pfaf ce
Adresse postale: Quartier Général Frère — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437273005 📞
Source: OJS 2016/S 252-465408 (2016-12-22)
Avis d'attribution de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 690 888 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: QGF — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Contact
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-369820
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-465408
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2017.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Gestion et organisation des prestations (17)
3. Suivi de la prestation (18)
4. Démarche environnementale (5)
Attribution du marché
Nom: Mondial Protection Grand Centre Est
Adresse postale: 213 rue Gerland — bât. b3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Courrier électronique: contact@mondial-protection.fr 📧
Nom: Prosegur — Sécurité Humaine
Adresse postale: Parc technologique — 5 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pauline Faure-Brac
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Source: OJS 2017/S 180-369820 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 690 888 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Adresse postale: QGF — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Contact
Courrier électronique: pauline.faure-brac@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 180-369820
Se réfère à l'avis: 2016/S 252-465408
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2017.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Gestion et organisation des prestations (17)
3. Suivi de la prestation (18)
4. Démarche environnementale (5)
Attribution du marché
Nom: Mondial Protection Grand Centre Est
Adresse postale: 213 rue Gerland — bât. b3
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Courrier électronique: contact@mondial-protection.fr 📧
Nom: Prosegur — Sécurité Humaine
Adresse postale: Parc technologique — 5 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Pauline Faure-Brac
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: quartier Général Frère — BP 90226 — 22 avenue Leclerc
Source: OJS 2017/S 180-369820 (2017-09-18)
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