Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit: — lot n° 1: affiches seniors, — lot n° 2: affiches grands formats, — lot n° 3: affiches 40 X 60, — lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), — lot n° 5: tracts, — lot n° 6: dépliants, — lot n° 7: brochures, — lot n° 8: dos carrés collés, — lot n° 9: cartons d'invitation, — lot n° 10: panneaux. Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-05-23.
L'appel d'offres a été publié le 2016-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 16S0029
Brève description:
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
— lot n° 1: affiches seniors,
— lot n° 2: affiches grands formats,
— lot n° 3: affiches 40 X 60,
— lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016),
— lot n° 5: tracts,
— lot n° 6: dépliants,
— lot n° 7: brochures,
— lot n° 8: dos carrés collés,
— lot n° 9: cartons d'invitation,
— lot n° 10: panneaux.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
— lot n° 1: affiches seniors,
— lot n° 2: affiches grands formats,
— lot n° 3: affiches 40 X 60,
— lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016),
— lot n° 5: tracts,
— lot n° 6: dépliants,
— lot n° 7: brochures,
— lot n° 8: dos carrés collés,
— lot n° 9: cartons d'invitation,
— lot n° 10: panneaux.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date limite de soumission: 2016-05-23 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145035
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 2 500 EUR HT et montant maximum annuel de 4 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 2 500 EUR HT et montant maximum annuel de 4 000 EUR HT.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
— lot n° 1: affiches seniors,
— lot n° 2: affiches grands formats,
— lot n° 3: affiches 40 X 60,
— lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016),
— lot n° 5: tracts,
— lot n° 6: dépliants,
— lot n° 7: brochures,
— lot n° 8: dos carrés collés,
— lot n° 9: cartons d'invitation,
— lot n° 10: panneaux.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Affiches seniors
Numéro du lot: 1
Brève description: Affiches seniors.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 2 500 EUR HT et montant maximum annuel de 4 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 2 500 EUR HT et montant maximum annuel de 4 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Affiches grands formats
Numéro du lot: 2
Brève description: Affiches grands formats.
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 15 000 EUR HT et montant maximum annuel de 17 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 15 000 EUR HT et montant maximum annuel de 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Affiches 40 X 60
Numéro du lot: 3
Brève description: Affiches 40 X 60.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25 .3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 8 500 EUR HT et montant maximum annuel de 13 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25 .3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 8 500 EUR HT et montant maximum annuel de 13 000 EUR HT.
Intitulé du lot: A3 et A4
Numéro du lot: 4
Brève description: A3 et A4, marché réservé de l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 1 200 EUR HT et montant maximum annuel de 6 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 1 200 EUR HT et montant maximum annuel de 6 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 12 000 EUR HT et montant maximum annuel de 22 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 12 000 EUR HT et montant maximum annuel de 22 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 12 000 EUR HT et montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 12 000 EUR HT et montant maximum annuel de 24 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 13 000 EUR HT et montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 13 000 EUR HT et montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Dos carrés collés
Numéro du lot: 8
Brève description: Dos carrés collés.
Valeur estimée hors TVA: 106 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel de 26 500 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 5 000 EUR HT et montant maximum annuel de 26 500 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 6 000 EUR HT et montant maximum annuel de 12 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 6 000 EUR HT et montant maximum annuel de 12 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Panneaux
Numéro du lot: 10
Brève description: Panneaux.
Informations complémentaires:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 8 500 EUR HT et montant maximum annuel de 22 000 EUR HT.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et/ou maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum annuel 8 500 EUR HT et montant maximum annuel de 22 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des offres n'étant pas publique, la date est purement indicative.
1) Renseignements administratifs correspondant: Mme Broussard Mélodie, adresse: mairie de Vincennes — direction de la commande publique — 53 bis rue de Fontenay — BP 123 — 94304 Vincennes Cedex — Téléphone: 01.43.98.66.48 — Fax: 01.43.98.66.14 — Courriel: commandepublique@vincennes.fr — adresse internet: https://vincennes.achatpublic.com
2) Renseignements techniques correspondant: Mme Warcollier Guylène — adresse: mairie de Vincennes — direction de la communication et des relations publiques — 53 bis rue de Fontenay — BP 123 — 94304 Vincennes Cedex — Téléphone: 01.43.98.67.65 — Fax: 01.43.98.66.14 — Courriel: commandepublique@vincennes.fr — adresse internet: https://vincennes.achatpublic.com
2) Renseignements techniques correspondant: Mme Warcollier Guylène — adresse: mairie de Vincennes — direction de la communication et des relations publiques — 53 bis rue de Fontenay — BP 123 — 94304 Vincennes Cedex — Téléphone: 01.43.98.67.65 — Fax: 01.43.98.66.14 — Courriel: commandepublique@vincennes.fr — adresse internet: https://vincennes.achatpublic.com
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel devant le tribunal administratif, depuis le lancement de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de justice administrative).
Ou
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (article R. 551-7 du code justice administrative),
Informations sur les délais d'introduction des recours
— référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché. (article R. 551-7 du code justice administrative),
— recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de la décision d'attribution (article R 421-1 du code de justice administrative).
Source: OJS 2016/S 082-145035 (2016-04-21)
Avis d'attribution de marché (2016-08-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
Lot n° 1: affiches seniors.
Lot n° 2: affiches grands formats.
Lot n° 3: affiches 40 X 60.
Lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
Lot n° 5: tracts.
Lot n° 6: dépliants.
Lot n° 7: brochures.
Lot n° 8: dos carrés collés.
Lot n° 9: cartons d'invitation.
Lot n° 10: panneaux.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Le présent marché à pour objet la réalisation de prestations d'impression, de façonnage et de livraison des supports de communication de la ville de Vincennes. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est décomposé en 10 lots définis comme suit:
Lot n° 1: affiches seniors.
Lot n° 2: affiches grands formats.
Lot n° 3: affiches 40 X 60.
Lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
Lot n° 5: tracts.
Lot n° 6: dépliants.
Lot n° 7: brochures.
Lot n° 8: dos carrés collés.
Lot n° 9: cartons d'invitation.
Lot n° 10: panneaux.
Les prestations seront rémunérées sur la base du bordereau des prix unitaires annexé à l'acte d'engagement et des quantités réellement exécutées.
Valeur totale du marché: 706 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297320
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145035
Numéro JO-S: 165
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Lot n° 1: affiches seniors.
Lot n° 2: affiches grands formats.
Lot n° 3: affiches 40 X 60.
Lot n° 4: A3 et A4 (marché réservé conformément à l'article 13 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016).
Lot n° 5: tracts.
Lot n° 6: dépliants.
Lot n° 7: brochures.
Lot n° 8: dos carrés collés.
Lot n° 9: cartons d'invitation.
Lot n° 10: panneaux.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre (pondération 30 %), qui sera appréciée à partir d'échantillons produits correspondant aux types de documents à réaliser dans le cadre du marché (10 %) et du mémoire techni.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les performances de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-11 📅
2016-08-12 📅
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21940080100011
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel devant le tribunal administratif dans le délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution).
Recours gracieux auprès du maire de Vincennes dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication du présent avis d'attribution (art. R. 421-1 du code de justice administrative).
Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le dossier est disponible sous forme électronique (L. n° 78-753 du 17.7.1978).
Informations sur les délais d'introduction des recours
Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le dossier est disponible sous forme électronique (L. n° 78-753 du 17.7.1978).