Prestation de service pour l'entretien et le dépannage des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées dans le périmètre de la communauté d'agglomération de Blois
Agglopolys
Prestation de service pour l'entretien et le dépannage des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées dans le périmètre de la communauté d'agglomération de Blois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Oriad Centre Ouest
- • SARL SARC
- • Saur
- • SOA
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz › Réparation et entretien d'équipements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-02-17 | Avis de marché |
| 2016-06-29 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-06-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglopolys
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac — CS 4318
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056594
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Reconductions tacites.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: A16-AO-CDV3-007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, la forme souhaitée est celle du groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglopolys
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac — CS 4318
Point de contact: Laurence Mertès
Téléphone: +33 254903569 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.agglopolys.fr 🌏
URL des documents: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-06-13 📅
Date de fin: 2017-06-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A16-AO-CDV3-007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2016/S 035-056594 (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, avec seuils minimum définis (sans maximum):— 1ère période: 150 000 EUR mini,— 2ème, 3ème et 4ème période: 120 000 EUR mini/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglopolys
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac — CS 4318
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date limite de soumission: 2016-04-01 📅
Date de publication: 2016-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 035-056594
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les visites des sites sont obligatoire. Sur rendez-vous organisés par la personne publique. Elles seront programmées durant la semaine du 7.3.2016 au 11.3.2016.
Le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr ; les plis peuvent être remis par voie électronique à cette même adresse. Les plis peuvent être également remis par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: service mutualisé des marchés publics de la ville et de la communauté d'agglomération de Blois — hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 8:00 - 12:00 et 14:00 - 17:00.
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres, leur demande par voie électronique sur le profil d'acheteur, à l'adresse sus-nommée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation de service pour l'entretien et le dépannage des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées dans le périmètre de la communauté d'agglomération de Blois.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande, avec seuils minimum définis (sans maximum):
— 1ère période: 150 000 EUR mini,
— 2ème, 3ème et 4ème période: 120 000 EUR mini/an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: A16-AO-CDV3-007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents à produire par le candidat à l'appui des candidatures:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature) dûment daté et signé,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires/ ,
— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Auto-financement sur crédits de la collectivité inscrits aux budgets de fonctionnement et d'investissement. Pas d'avance. Prix révisables. Règlement des comptes par virement administratif à 30 jours. Paiement par acompte mensuel. Comptable: M. le trésorier principal de Blois Agglomération.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Agglopolys
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac — CS 4318
Point de contact: Laurence Mertès
Téléphone: +33 254903569 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.agglopolys.fr 🌏
URL des documents: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-06-13 📅
Date de fin: 2017-06-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A16-AO-CDV3-007
Informations complémentaires
Les visites des sites sont obligatoire. Sur rendez-vous organisés par la personne publique. Elles seront programmées durant la semaine du 7.3.2016 au 11.3.2016.
Le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr ; les plis peuvent être remis par voie électronique à cette même adresse. Les plis peuvent être également remis par voie postale avec accusé de réception, ou remis en mains propres contre récépissé à l'adresse suivante: service mutualisé des marchés publics de la ville et de la communauté d'agglomération de Blois — hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318 — 41043 Blois Cedex; aux horaires de bureaux: 8:00 - 12:00 et 14:00 - 17:00.
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Pour tout renseignement complémentaire, les candidats peuvent faire parvenir au plus tard 12 jours avant la date limite de réception des offres, leur demande par voie électronique sur le profil d'acheteur, à l'adresse sus-nommée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2016/S 035-056594 (2016-02-17)
Avis d'attribution de marché (2016-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225612
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-056594
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT — sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique de la Ville de Blois et de La Chaussée-Saint-Victor
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT — sans maximum.
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique d'Agglopolys (sauf Ville de Blois et La Chaussée-Saint-Victor)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blois
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint-Louis
Code postal: 41042
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Contact
Point de contact: Hôtel d'agglomération
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 126-225612 (2016-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'assurer l'entretien et curage des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées pour Agglopolys et pour la Ville de Blois.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-29 📅
Date de publication: 2016-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 126-225612
Se réfère à l'avis: 2016/S 035-056594
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Seuil minimum annuel: 50 000 EUR HT — sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique de la Ville de Blois et de La Chaussée-Saint-Victor
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations portent sur: pour La Ville de Blois:
— les réseaux publics d'eaux pluviales de la Ville de Blois, le patrimoine immobilier de la Ville de Blois.
Pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys:
— les réseaux publics d'eaux usées situés sur la commune de Blois (à compter du 1.10.2016, la commune de la La Chaussée-Saint-Victor (à compter du 1.1.2018),
— les réseaux publics d'eaux pluviales d'Agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor,
— le patrimoine immobilier d'Agglopolys, situés sur les communes de Blois et La Chaussée-Saint-Victor
Intitulé du lot: Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées sur le périmètre géographique d'Agglopolys (sauf Ville de Blois et La Chaussée-Saint-Victor)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les prestations portent sur: pour la Communauté d'agglomération de Blois, Agglopolys:
— les réseaux publics d'eaux usées, situés sur toutes les communes gérées en régie sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor,
— les réseaux publics d'eaux pluviales d'Agglopolys pour les zones où elle en a la compétence, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor,
— le patrimoine immobilier d'Agglopolys, situés sur toutes les communes d'Agglopolys sauf Blois et La Chaussée-Saint-Victor.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Blois
Numéro d'enregistrement national: 21410018200010
Adresse postale: 9 place Saint-Louis
Code postal: 41042
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Contact
Point de contact: Hôtel d'agglomération
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'Agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par le règlement intérieur d'Agglopolys et la loi n
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 13.5.2016 au 12.5.2017.le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, au 13.5.2017, 13.5.2018 et 13.5.2019 la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois jusqu'au 13.5.2020.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 126-225612 (2016-06-29)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227990
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôtel d'Agglomération
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 127-227990 (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Brève description:
Prestations de service pour l'entretien et dépannage des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées dans le périmètre de la Communauté d'agglomération de Blois.
Valeur totale du marché: 510 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227990
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande avec montant minimum, il est conclu pour une durée de 1 an, puis reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.
Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par le règlement intérieur d'agglopolys et la loi no 78-753 du 17.7.1978.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hôtel d'Agglomération
Référence
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande avec montant minimum, il est conclu pour une durée de 1 an, puis reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an.
Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par le règlement intérieur d'agglopolys et la loi no 78-753 du 17.7.1978.
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