Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement

Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATIC
• FCA

Qui ?

• Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-02	Avis de marché
2016-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description: Prestation d'entretien des réseaux d'assainissement.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr4 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du Département du Doubs — Habitat 25 — à l'attention de M. le directeur général
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827652 📞
Fax: +33 381827615 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-02 📅
Date limite de soumission: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-09-07 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 172-309190
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Le dossier de consultation est téléchargeable, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Secteur Besançon — Pontarlier
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il est reconductible 2 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 3 ans.

Intitulé du lot: Secteur Montbéliard
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon — Pontarlier.

Montbéliard.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-10-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 172-309190 (2016-09-02)

Avis d'attribution de marché (2016-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr431 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du département du Doubs — Habitat 25

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-22 📅
Date de publication: 2016-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 249-458475
Se réfère à l'avis: 2016/S 172-309190
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Les montants indiqués aux rubriques V.2.4 correspondent aux montants maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'entretien des réseaux d'assainissement.
Informations complémentaires:

Les montants indiqués aux rubriques V.2.4 correspondent aux montants maximum annuels de l'accord-cadre à bons de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur Besançon — Pontarlier.

Secteur de Montbéliard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. le directeur général
Source: OJS 2016/S 249-458475 (2016-12-22)

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