Le marché a pour objet: — la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la Communication du Sénat (lot 1); — la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2016-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2016-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2016-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de presse
Numéro de référence: 03062016
Brève description:
Le marché a pour objet: — la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la Communication du Sénat (lot 1); — la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
Le marché a pour objet: — la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la Communication du Sénat (lot 1); — la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de presse📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de presse📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-05-03 📅
Date limite de soumission: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-05-11 📅
Date de début: 2016-10-05 📅
Date de fin: 2017-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 090-159778
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Le montant prévisionnel de 200 000 euro(s) ne comprend pas les redevances éventuelles versées au titulaire ou à des tiers au titre des droits de copies.
Objet Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 Fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la Communication du Sénat.
Le marché a pour objet la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes Tv/Radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la Communication du Sénat.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché peut être reconduit tacitement trois fois.
Description des options: Le marché peut être reconduit tacitement trois fois.
Informations complémentaires:
Le montant prévisionnel de 200 000 euro(s) ne comprend pas les redevances éventuelles versées au titulaire ou à des tiers au titre des droits de copies.
Intitulé du lot: Lot 2 Revue quotidienne de la presse régionale
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques des sénateurs et anciens sénateurs réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif.
Le marché a pour objet la fourniture quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques des sénateurs et anciens sénateurs réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché peut-être reconduit tacitement trois fois.
Description des options: Le marché peut-être reconduit tacitement trois fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Palais du Luxembourg- 15 rue de Vaugirard- 75291 Paris cedex 6.
Palais du Luxembourg- 15 rue de Vaugirard-75291 Paris cedex 6.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (Dc1) dûment complétée et signée;
— déclaration du candidat (Dc2);
— déclaration sur l'honneur prévue par l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics datée et signée (si elle n'a pas été signée dans le cadre du Dc1);
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années et l'année en cours, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé et ses coordonnées.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Palais du Luxembourg.
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain marché devrait débuter le 5 octobre 2020. L'Avis d'appel public à la concurrence devrait alors être publié lors du second semestre 2020.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 090-159778 (2016-05-03)
Avis d'attribution de marché (2016-08-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet:
— la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat (lot 1),
— la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
— la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat (lot 1),
— la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
Valeur totale du marché: 317 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 150-270923
Se réfère à l'avis: 2016/S 090-159778
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Concernant le lot 1, les droits de copie sont estimés à 506 127 EUR HT pour l'ensemble de la durée du marché (4 ans).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet:
— la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat (lot 1),
— la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat (lot 1),
— la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
— la mise à disposition quotidienne, au format électronique, d'articles de la presse écrite régionale, pour alimenter les dossiers biographiques réalisés par la division des archives du Sénat. Les articles reçus dans ce cadre ne font pas l'objet d'une diffusion sous forme de reprographie ou de mise en ligne sur un site privatif (lot 2).
Intitulé du lot: Lot 1 fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat.
Le marché a pour objet la fourniture d'articles de presse écrite et d'alertes TV/radio qui concernent l'activité du Sénat. Ces sources permettent la confection du panorama de presse institutionnel quotidien électronique du Sénat, diffusé sur l'intranet du Sénat chaque matin, réalisé par la direction de la communication du Sénat.
Description des options: Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois.
Intitulé du lot: Lot 2 revue quotidienne de la presse régionale
Description des options: Le marché peut-être reconduit tacitement 3 fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Palais du Luxembourg — 15 rue de Vaugirard — 75291 Paris Cedex 6.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison, format et présentation des articles, des alertes et des scripts, facilité de gestion des droits de copie pour le Sénat et fonctionnalités supplémentaires éventuelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie et qualité des moyens techniques et humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation, assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Étendue du corpus de presse
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de recherche et exemple de revue de presse
Qualité des moyens humains mis en œuvre pour la réalisation de la prestation et relations avec le Sénat
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-25 📅
Source: OJS 2016/S 150-270923 (2016-08-01)