Organisation et gestion d'un accueil de loisirs sans hébergement de Bujarret
Ville de Saint-Chamond
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion en période estivale d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) dans des locaux communaux sis au lieudit de Bujarret — quartier de La Chabure, sur le territoire de la commune de Saint-Chamond.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-31 | Avis de marché |
| 2017-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 16panf016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://loire.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-chamond.fr 📧
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://loire.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303909
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible par période annuelle dans la limite de 3 reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Saint-Chamond.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Forné
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80 148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Téléphone: +33 477318778 📞
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Chamond: Direction commande publique
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 169-303909 (2016-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 16panf016
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion en période estivale d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) dans des locaux communaux sis au lieudit de Bujarret — quartier de La Chabure, sur le territoire de la commune de Saint-Chamond.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Chamond
Adresse postale: avenue Antoine Pinay
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://loire.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marches.publics@saint-chamond.fr 📧
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://loire.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-31 📅
Date limite de soumission: 2016-09-30 📅
Date de publication: 2016-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 169-303909
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Il est recommandé au candidat de procéder à une visite du site préalablement à la remise de son offre. À cet effet, le candidat prend rendez-vous auprès de Mme Léa Delouvin, Directrice petite enfance, écoles et jeunesse de la Ville de Saint-Chamond — tél. 04.77.31.05.25.
La collectivité se réserve la possibilité de modifier la date d'ouverture des offres.
Une négociation sera menée avec les opérateurs ayant remis les trois meilleures offres à l'issue d'un premier classement des offres initiales et pourra porter sur tous les aspects des offres. Toutefois, la collectivité se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible par période annuelle dans la limite de 3 reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(Disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm).
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Le candidat doit justifier qu'il est un professionnel du secteur d'activités socio-éducatif et dispose des compétences et expériences nécessaires pour l'exécution de prestations objet du marché ou similaires. Il produit les justificatifs demandés au RC.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Saint-Chamond.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420207900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://loire.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://loire.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de la commande publique: Mme Forné
Adresse postale: avenue Antoine Pinay, CS 80 148
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Téléphone: +33 477318778 📞
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Chamond: Direction commande publique
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Il est recommandé au candidat de procéder à une visite du site préalablement à la remise de son offre. À cet effet, le candidat prend rendez-vous auprès de Mme Léa Delouvin, Directrice petite enfance, écoles et jeunesse de la Ville de Saint-Chamond — tél. 04.77.31.05.25.
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La collectivité se réserve la possibilité de modifier la date d'ouverture des offres.
Une négociation sera menée avec les opérateurs ayant remis les trois meilleures offres à l'issue d'un premier classement des offres initiales et pourra porter sur tous les aspects des offres. Toutefois, la collectivité se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2016/S 169-303909 (2016-08-31)
Avis d'attribution de marché (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 382 942 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045894
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303909
Numéro JO-S: 26
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
Source: OJS 2017/S 026-045894 (2017-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier à une structure spécialisée l'organisation et la gestion en période estivale d'un Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) dans des locaux communaux sis au lieudit de Bujarret — quartier de La Chabure, sur le territoire de la commune de Saint-Chamond.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-chamond.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-02 📅
Date de publication: 2017-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 026-045894
Se réfère à l'avis: 2016/S 169-303909
Numéro JO-S: 26
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-17 📅
Source: OJS 2017/S 026-045894 (2017-02-02)
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