Organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été

Ville de Puteaux

Organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2016-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-12-05	Avis de marché
2017-03-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AC16-05
Brève description:

Organisation de séjours destinés à des jeunes âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://mairie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_RD-nty5KgM 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-05 📅
Date limite de soumission: 2017-01-06 📅
Date de publication: 2016-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 237-431751
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Au terme de cette consultation, seront également attribués les premiers marchés subséquents.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Organisation de séjours « découverte du littoral et du monde marin » en France pour des jeunes âgés de 6 à 11 ans pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation d'un séjour « découverte du monde marin et du littoral méditerranéen» en France mois de juillet 2017 pour des jeunes âgés de 6 à 11 ans.

Compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité:

Nombre minimum de participants: 60

Nombre maximum de participants: 150.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un 1 an, à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra dépasser quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Au terme de cette consultation, seront également attribués les premiers marchés subséquents.

Intitulé du lot: Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants âgés de 11 à 13 ans pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation d'un séjour d'activités nautiques en France sur la côte landaise au mois de juillet 2017 pour des jeunes âgés de 11 à 13 ans

compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité:

Nombre minimum de participants: 30

Nombre maximum de participants: 100.

Intitulé du lot: Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 3
Brève description:

Organisation d'un séjour linguistique (anglais) à Malte au mois de juillet 2017 pour des jeunes scolarisés au collège de la 6ème à la 3ème

Nombre minimum de participants: 50

Nombre maximum de participants: 180.

Intitulé du lot: Organisation de séjours linguistiques (espagnol) à l'étranger pour des jeunes scolarisés au collège en 4ème et en 3ème, pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 4
Brève description:

Organisation d'un séjour linguistique (espagnol) en Espagne, à Madrid, au mois de juillet 2017 pour des jeunes scolarisés en 4ème et en 3ème

nombre maximum de participants: 100.

Intitulé du lot: Organisation de séjours ou de circuits itinérants « découverte d'un pays » pour des jeunes âgés de 14 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été
Numéro du lot: 5
Brève description:

Organisation d'un séjour itinérant au mois de juillet 2017 pour des jeunes âgés de 14 à 17 ans

Nombre minimum de participants: 75

nombre maximum de participants: 200.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4,

2. Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante:

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Nota L'Offre remise dans le cadre du présent accord-cadre est à la fois qualificative et attributive pour le premier marché subséquent. Concernant les autres marchés subséquents, les entreprises désignées titulaires du lot, seront remises en concurrence dans le cadre de la passation des marchés subséquents.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-01-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année 2020.

Négociation:

La négociation sera menée soit sous forme de consultation par écrit (télécopie, courriel), soit sous forme d'audition. Les candidats seront informés par courriel, des conditions d'organisation, de la date, de l'heure, de la tenue de la réunion le cas échéant.

il n'est pas prévu d'élimination des candidats par phase successive, pendant la négociation

les réponses à cette phase de négociation devront être transmises par fax, courrier en RAR ou dépôt contre récépissé au service marchés publics (à l'adresse et horaires indiqués à l'article 9.1 du règlement de consultation).

toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Les documents à remettre pour présenter une offre sont listés à l'article 7 du règlement de la consultation.

Les critères de jugement des offres sont listés à l'article 9 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 237-431751 (2016-12-05)

Avis d'attribution de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1394180.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080791
Se réfère à l'avis: 2016/S 237-431751
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est multi-attributaires. compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité: Lot no1: Nombre minimum de participants: 60 — nombre maximum de participants: 150 lot no2: Nombre minimum de participants: 30 — nombre maximum de participants: 100 lot no3: Nombre minimum de participants: 50 — nombre maximum de participants: 180 lot no4: Nombre minimum de participants: 30 — nombre maximum de participants: 100 lot no5: Nombre minimum de participants: 75 — nombre maximum de participants: 200.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Organisation d'un séjour « découverte du monde marin et du littoral méditerranéen» en France mois de juillet 2017 pour des jeunes âgés de 6 à 11 ans

compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité:

nombre maximum de participants: 150.

nombre maximum de participants: 180.

Compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-10 📅
2017-02-10 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est multi-attributaires.

compte tenu du nombre incertain de jeunes inscrits par séjours, ils prennent la forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum en valeur, comportant les seuils suivants en quantité:

Lot no1: Nombre minimum de participants: 60 — nombre maximum de participants: 150

lot no2: Nombre minimum de participants: 30 — nombre maximum de participants: 100

lot no3: Nombre minimum de participants: 50 — nombre maximum de participants: 180

lot no4: Nombre minimum de participants: 30 — nombre maximum de participants: 100

lot no5: Nombre minimum de participants: 75 — nombre maximum de participants: 200.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2017/S 044-080791 (2017-03-01)

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