Organisation de classes de découverte pour les écoles élémentaires de la ville et des séjours de vacances à destination des enfants et des adolescents

Ville de Romainville

Les prestations attendues pour chaque lot sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (Pièce n° 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oeuvre universitaire du Loiret, 2 rue des Deux Ponts, BP 724, 45 017 Orléans Cedex, ODCVL, Parc d'activités de la Roche, 88 007

Qui ?

• Ville de Romainville

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-08-25	Avis de marché
2016-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 216035
Brève description:

Les prestations attendues pour chaque lot sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (Pièce n° 2).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romainville
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de la Laicité
Code postal: 93231
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: achats.publics@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: +33 149209388 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_8E7EsRXMmK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-25 📅
Date limite de soumission: 2016-09-28 📅
Date de publication: 2016-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 166-298878
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

Pour le lot n° 1, le minimum et maximum en quantité de séjours sont fixés à 1 à 14 séjours annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots:

L'accord cadre est multi-attributaire. Le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à 3 opérateurs économiques pour les lots 1, 2 et 3 et à 5 opérateurs pour les lots 4, 5 et 6.

Intitulé du lot: Lot 1: classes de découverte neige
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: classes de découverte neige.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Oui 3 reconductions pour des périodes d'un an possible.
Informations complémentaires:

Pour le lot n° 1, le minimum et maximum en quantité de séjours sont fixés à 1 à 14 séjours annuels.

Intitulé du lot: Lot 2: classes de découverte mer
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: classes de découverte mer.
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires:

Pour le lot no 2, les montants minimum et maximum en quantité sont fixés de 1 à 14 séjours annuels.

Intitulé du lot: Lot 3: classes de découverte à thème
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: classes de découverte à thème.
Description des renouvellements: 3 pour des périodes d'un an.
Informations complémentaires:

Pour le lot n° 3, les montants minimum et maximum en quantité sont fixés de 1 à 14 séjours annuels.

Intitulé du lot: Lot 4: séjours 4/9 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: séjours 4/9 ans.
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles pour des périodes d'un an.
Informations complémentaires:

Pour le lot n° 4, les montants minimum et maximum en quantité sont fixés de 0 à 7 séjours annuels.

Intitulé du lot: Lot 5: séjours 6/11 ans
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: séjours 6/11 ans.
Informations complémentaires:

Pour le lot n° 5, les montants minimum et maximum en quantité sont fixés de 0 à 13 séjours annuels.

Intitulé du lot: Lot 6: séjours 11/16 ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: séjours 11/16 ans.
Description des renouvellements: 3 reconduction pour des périodes d'un an.
Informations complémentaires:

Pour le lot n° 6, les montants minimum et maximum en quantité sont fixés de 0 à 15 séjours annuels.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur: — le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 à 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Redressement judiciaire: — le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: — pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

La déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (NOTI 1),

une copie de l'extrait Kbis,

Un RIB ou un RIP.

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si l'entreprise est nouvellement créée, le candidat est dispensé de fournir cette déclaration.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des moyens techniques: — déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

Attestation d'assurance: — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration d'effectifs: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Références des prestations similaires: — présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Titre d'études et titres professionnels: — indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit, il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Murielle Michelet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Au cours du second semestre de chaque année si le marché n'est pas reconduit.

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en quantité minimum et maximum annuel tel que réglementé par l'article 4 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Il est lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1° a) de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1°, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

l'accord cadre est multi-attributaire. Le nombre d'attributaires de l'accord-cadre est fixé à 3 opérateurs économiques pour les lots 1,2 et 3 et à 5 opérateurs pour les lots 4, 5 et 6.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants:

Tout recours gracieux peut être adressé à la Ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision.

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 CJA);

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R.421-1 CJA) — un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).

Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R421-7 CJA.

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, n° 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, n° 358994, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2016/S 166-298878 (2016-08-25)

Avis d'attribution de marché (2016-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues pour chaque lot sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières du dossier de consultation des entreprises (Pièce no2).

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, place de la Laïcité

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-14 📅
Date de publication: 2016-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 244-445720
Se réfère à l'avis: 2016/S 166-298878
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Le lot 1 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, odcvl, nstl 92. Le lot 2 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés :Oeuvre universitaire du Loiret, odcvl, sarl mer et découverte. Le lot 3 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons. Le lot 4 a été attribué pour 0 à 3 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons, NSTL 92, 1 rue de l'egalité, 92 220 Bagneux. Le lot 5 a été attribué pour 0 à 4 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons, Djuringa Juniors, Adav. Le lot 6 a aété attribué pour 0 à 6 séjours annuels aux sociétés :ODCVL, Poneys des 4 saisons, Djuringa Juniors, Association neige et soleil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-01 📅

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, odcvl, nstl 92.

Le lot 2 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés :Oeuvre universitaire du Loiret, odcvl, sarl mer et découverte.

Le lot 3 a été attribué pour 1 à 14 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons.

Le lot 4 a été attribué pour 0 à 3 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons, NSTL 92, 1 rue de l'egalité, 92 220 Bagneux.

Le lot 5 a été attribué pour 0 à 4 séjours annuels aux sociétés: Oeuvre universitaire du Loiret, ODCVL, Poneys des 4 saisons, Djuringa Juniors, Adav.

Le lot 6 a aété attribué pour 0 à 6 séjours annuels aux sociétés :ODCVL, Poneys des 4 saisons, Djuringa Juniors, Association neige et soleil.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R421-3 CJA).

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, no 291545, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation.

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'état, no 358994, 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne.

Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « legifrance — le service public de la diffusion du droit » : http://www.legifrance.gouv.fr

Source: OJS 2016/S 244-445720 (2016-12-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (11)