Optimisation des charges sociales et fiscales
Centre hospitalier universitaire Caen
Optimisation des charges sociales et fiscales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2016-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-08-11 | Avis de marché |
| 2017-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Numéro de référence: DSEE201644
Brève description:
“Optimisation des charges sociales et fiscales.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Direction des services économiques et de l'équipement — Départements achats — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 0231064885 📞
Fax: +33 0231064913 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_os7fXqvt24 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282614
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé par mail à rizzottodossin-l@chu-caen.fr ou desaintroman-a@chu-caen.fr, consulté sur la plate-forme...”
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Optimisation des charges sociales.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Optimisation des charges fiscales.”
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Plateau hospitalier Côte de Nacre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat: DC2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration du candidat: DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation:”
“— la liste des références sur les 3 dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du...”
Afficher plus
“— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,”
“— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juillet 2019.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Fax: +33 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0231524217 📠
Source: OJS 2016/S 156-282614 (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Numéro de référence: DSEE201644
Brève description:
“Optimisation des charges sociales et fiscales.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr251 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Caen
Adresse postale: Direction des services économiques et de l'équipement — Départements achats — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 0231064885 📞
Fax: +33 0231064913 📠
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_os7fXqvt24 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date limite de soumission: 2016-09-19 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282614
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être demandé par mail à rizzottodossin-l@chu-caen.fr ou desaintroman-a@chu-caen.fr, consulté sur la plate-forme...”
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Optimisation des charges sociales.”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Optimisation des charges fiscales.”
Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Plateau hospitalier Côte de Nacre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du...”
Situation économique et financière:
“Déclaration du candidat: DC2.”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration du candidat: DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du candidat à réaliser la prestation:”
“— la liste des références sur les 3 dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et tout document justifiant de la capacité du...”
Afficher plus (2)
“— l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,”
“— une description de l'équipement technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de l'entreprise.”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2016-12-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2016-09-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_lLekYuBsV6&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Juillet 2019.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Fax: +33 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 0231524217 📠
Source: OJS 2016/S 156-282614 (2016-08-11)
Avis d'attribution de marché (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'audit, préconisation et mise en œuvre d'optimisations sociales et fiscales.”
Valeur totale du marché: 3 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services économiques et de l'équipement — départements achats — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-073197
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282614
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“«Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat signé le...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Plateau hospitalier Cote de Nacre.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation de la mission
Critère de qualité (pondération): 10
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2017/S 040-073197 (2017-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'audit, préconisation et mise en œuvre d'optimisations sociales et fiscales.”
Valeur totale du marché: 3 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des services économiques et de l'équipement — départements achats — CS 30001 — avenue Georges Clemenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-23 📅
Date de publication: 2017-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 040-073197
Se réfère à l'avis: 2016/S 156-282614
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
“«Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, le contrat signé le...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Plateau hospitalier Cote de Nacre.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation de la mission
Critère de qualité (pondération): 10
Price weighting: 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2017/S 040-073197 (2017-02-23)
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